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Résultat n°1

Délibération n°666 - Théâtres municipaux. Exploitation des vestiaires et W.C.

Date

1931-1957

Cote

1D/5/20126 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°725 - Hospice Comtesse. Salles du rez-de-chaussée des bâtiments de la communauté. Travaux d'agencement. Crédit. Subventions. Admission en recette.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/20185 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°671 - Economat. Habillement. Année 1955. Marché de gré à gré.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/20131 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°56/181 - Autorisation d'Ester. Contre Gremeaux.

Date

1934-1960

Cote

1D/5/20610 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°56/159 - Instance contre Yve Crépin. Honoraire de maître Vandewalle. Règlement.

Date

1943-1956

Cote

1D/5/20533 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°114 - Instance contre Limoisin. Réglement.

Date

1946-1957

Cote

1D/5/25034 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°56/112 - Exploitation du chalet de nécessité. Place Général de Gaulle. Adjudication.

Date

1948-1956

Cote

1D/5/20434 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°56/44 - Instance contre Limoisin. Règlement d'indémnité et d'honoraires de Maître Meignié.

Date

1951-1957

Cote

1D/5/20311 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n° 21/3 - Autorisation d'ester contre Bauduin.

Date

1951-1955

Cote

1D/5/23451 (Cote)

Résultat n°10
Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

1 media

Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

Date

1952-1955

Cote

2D/4/81 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°6002 - Réalisation du plan d'aménagement et d'assainissement du Quartier Saint-Sauveur. Cession du fonds de commerce exploité dans l'immeuble sis à Lille 9, rue des Etaques.

Date

1952-1956

Cote

1D/5/24590 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n° 177/1 - Centre hospitalier régional de Lille. Marcq-en-Barœul au profit de la ville de Marcq-en-Barœul. Aliénation.

Date

1952-1955

Cote

1D/5/23895 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°3086 - Allocations annuelles et renouvelables servies à des anciens agents de la Ville. Attribution pour l'année 1958.

Date

1952-1957

Cote

1D/5/25278 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°56/18 - Avance de trésorerie à la société d'H.L.M "Les habitations économiques du nord". Annulation d'un titre de recette.

Date

1953-1956

Cote

1D/5/20226 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°643 - Caisse des écoles. Délégation.

Date

1953-1956

Cote

1D/5/20103 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n° 213/2 - Construction d'un égout boulevard de Belfort.

Date

1953-1955

Cote

1D/5/23992 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n° 559/2 - Bureau d'aide sociale de Lille. Legs Renouard. Acceptation.

Date

1953-1955

Cote

1D/5/24482 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n° 20/2 - Autorisation d'ester contre monsieur Bailleul Paul.

Date

1953-1955

Cote

1D/5/23447 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n° 15/4 - Accident Lepoutre. Autorisation d'ester.

Date

1953-1957

Cote

1D/5/23434 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n° 21/2 - Autorisation d'ester contre Bauduin.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/23450 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n° 583/2 - Accidents du travail. Admissions en recette.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/24519 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n° 237 - Réalisation du plan d'aménagement et d'embellissement de la ville. Élargissement de la rue Comtesse. Échange de terrains. 5 rue Comtesse et 416 rue du Palais de Justice. Déclaration d'utilité publique.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/24026 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n° 19/2 - Autorisation d'ester contre monsieur Vantourout René.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/23443 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°1156 - Personnel municipal. Parc zoologique. Gratuité du logement au bénéfice du surveillant.

Date

1954-1956

Cote

1D/5/20199 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°56/13 - Ateliers Place Barthélémy Dorez. Assurance contre l'incendie. Réduction de Prime.

Date

1954-1956

Cote

1D/5/20221 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n° 582/2 - Dégâts à un appareil de signalisation. Règlement.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/24517 (Cote)

Résultat n°27
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaeghe.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaeghe.

Date

1954-1959

Cote

1D/6/308 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n° 22/2 - Autorisation d'ester contre la Fédération nationale des syndicats de commerçants non sédentaires.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/23454 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n° 376/1 - Situation des sapeurs-pompiers retraités. Mesures à prendre.

Date

1954-1957

Cote

1D/5/24215 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n° 18/1 - Autorisation d'ester contre Bertin.

Date

1954-1959

Cote

1D/5/23439 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n° 584/2 - Accident Lecomte François. Admission en recette.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/24521 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°656 - Accident Tallon. Admission en recette.

Date

1954-1958

Cote

1D/5/20116 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue Charles Saint-Venant à Ronchin. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24467 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°56/1012 - Economat. Prix des charbons livrés aux bâtiments communaux. Application de l'arrêté préfectoral n°370 du 30 septembre 1955. Avenants.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20250 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n° 606/2 - Caisse des dépôts et consignations. Emprunt de 211 000 000 de francs. Réalisation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24545 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n° 127/1 - Centre hospitalier régional de Lille. 27 rue Philippe de Comines. Arrentement.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/23748 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n° 379 - Commission communale des impôts directs. Propositions en vue de la désignation des commissaires.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24227 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n° 277 - Institut Denis Diderot. Aménagement de la cuisine, de ses annexes et des réfectoires. Crédit.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24082 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n° 404 - Cession au profit de l'Office municipal d'habitations à loyer modéré d'un terrain situé rue du Faubourg des Postes.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/24266 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n° 579 - Contraventions zonières. Instances contre divers contrevenants.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24512 (Cote)