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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération n°643 - Caisse des écoles. Délégation.

Date

1953-1956

Cote

1D/5/20103 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°644 - Commission de l'habitation. Délégation.

Date

1956-1957

Cote

1D/5/20104 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°645 - Centre hospitalier régional de Lille. Aliénation à Fâches-Thumesnil. Chemin des Margueritois.

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20105 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°646 - Centre hospitalier régional de Lille. Ventes d'arbres à Caprycke (Belgique).

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20106 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°647 - Centre hospitalier régional de Lille. Aliénation à Verlinghemonsieur . Route départementale 57.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20107 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°648 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation à Fâches-Thumesnil. Angle de la R.N 25 et de la rue d'Haubourdin.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20108 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°649 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 102 rue de Flandre.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20109 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°650 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 5 rue de Wagramonsieur.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20110 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°651 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation à Mons-en-Baroeul. Place Albert 1er.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20111 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°652 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 20 à 24 rue Gombert.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20112 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°653 - Bureau d'aide sociale de Lille. Autorisation d'Ester en justice contre monsieur Decarne.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20113 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°654 - Honoraires de maître Vandewalle. Règlement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20114 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°655 - Immeubles en ruine. Honoraires de Monsieur Corbeau. Règlement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20115 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°656 - Accident Tallon. Admission en recette.

Date

1954-1958

Cote

1D/5/20116 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°657 - Contravention zonière. Instance contre Louis Decaevele.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20117 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°658 - Affaire Ville de Lille contre Monsieur Dumont. Autorisation d'ester.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20118 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°659 - Instance Boulet contre Ville de Lille.

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20119 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°660 - Incidents du 1er février 1955. Règlement d'indémnités.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20120 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°661 - Incidents du 1er mai 1955. Règlement d'indémnités.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20121 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°662 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20122 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°663 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20123 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°664 - Abattoirs. Location des cases du frigorifique.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20124 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°665 - Abri provisoire. Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux. Occupation de terrain par l'Etat. Régularisation.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20125 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°666 - Théâtres municipaux. Exploitation des vestiaires et W.C.

Date

1931-1957

Cote

1D/5/20126 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°667 - Exploitation d'un train mécanique pour l'amusement des enfants. Convention.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20127 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°668 - Lycée Fénelon. Annexe rue Jean-Sans-Peur. Occupation Gaz de France.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20128 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°669 - Prêts à la construction. Assurance-vie. Modifications pour certains bénéficiaires.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20129 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°670 - Prêts à la construction. Assurance-vie. Modifications pour certains bénéficiaires.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20130 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°671 - Economat. Habillement. Année 1955. Marché de gré à gré.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/20131 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°672 - Services municipaux. Economat. Cession de vieux papiers. Marché.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20132 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°673 - Services municipaux. Economat. Bois de chauffage. Marché 1956.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20133 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°674 - Services municipaux. Economat. Fourniture d'imprimes. Année 1956. Marché de gré à gré.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20134 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°675 - Distributions de fin d'année à certaines catégories de la population. Marché.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20135 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°676 - Economat. Vente de bouteilles champenoises. Admission en recette.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20136 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°677 - Chauffoir public municipal en local privé. 1 rue d'Esquermes. Convention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20137 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°678 - Journée nationale des Vieux. Répartition des fonds receuillis le 23 octobre 1955.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20138 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°679 - Ristournes sur consommation d'eau. Modification.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20139 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°680 - Conférence permanente des caisses de crédit municipal. 25e session annuelle à Lille. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20140 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°681 - Syndicat national des journalistes. Congrès de Lille. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20141 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°682 - Club Saint-Hubert du Nord. Exposition canine internationale. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20142 (Cote)