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Résultat n°1

Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball. Demande de subvention.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25324 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°56/4023 - Société de gymnastique "La Saint Maurice Fives". Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20385 (Cote)

Résultat n°3
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1956-1957

Cote

1D/6/352 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue Charles Saint-Venant à Ronchin. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24467 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°56/4044 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955. Acquisitions au titre des deuxième et troisième urgences. Complément d'allocation. Exercice 1955. Budget supplémentaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20488 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°56/2030 - Cimetières. Remboursement de frais de terrassement. Rezette Eugène.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20632 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°69 - Centre Hospitalier Régional. Arrentement 32 bis rue de la plaine.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/24989 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°56/51 - Concession emphytéotique. Rue Saint Sébastien. Cour Hazard. Renouvellement du bail.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20318 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°6154 - Achèvement de la construction de la chaussée nord du boulevard périphérique (partie comprise entre la RN.17 et la RN.25).

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24743 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°1028 - Conservatoire de musique. Construction de l'orgue. Fourniture d'une nouvelle façade. Marché de gré à gré.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25986 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°4033 - Association sportive des P.T.T. Demande de subvention.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25330 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°59/7037 - Construction d'une nouvelle école des Beaux Arts et Régionale d'Architecture. Projet définitif. Crédit. Emprunt. Emploi. Subventions.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/27011 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°56/1012 - Economat. Prix des charbons livrés aux bâtiments communaux. Application de l'arrêté préfectoral n°370 du 30 septembre 1955. Avenants.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20250 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°6118 - Construction d'un tronçon du collecteur est entre le boulevard Paul Painlevé et la rue Armand Carrel. Partie aval. Marché Coignet.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25488 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°56/2022 - Cimetières. Rétrocession de concession. Legrand Mathilde.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20551 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n° 606/2 - Caisse des dépôts et consignations. Emprunt de 211 000 000 de francs. Réalisation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24545 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°159 - Affaire LEUTERITZ. Règlement de frais.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25079 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°2006 - Cimetières. Remboursement de concession. BOYER Marie.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25179 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n° 127/1 - Centre hospitalier régional de Lille. 27 rue Philippe de Comines. Arrentement.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/23748 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°7042 - Marchés des groupes scolaires en commandes groupées. Programmes 1955 et 1956. Remplacement de la retenue de garantie par l'engagement d'une caution personnelle et solidaire.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25547 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°7052 - Bâtiments communaux. Fourniture de combustible. Campagne 1955-1956. Réglement de frais de transport.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24806 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n° 379 - Commission communale des impôts directs. Propositions en vue de la désignation des commissaires.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24227 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°59/4016 - Collège Technique Baggio. Attribution d'une Indemnité de logement au directeur des études.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26791 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°56/3044 - Bureau d'aide sociale. Construction de 120 logements. Prêt de 60 millions de francs.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20371 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n° 277 - Institut Denis Diderot. Aménagement de la cuisine, de ses annexes et des réfectoires. Crédit.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24082 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°59/41 - Transfert du prêt de M. Louis PRUVOST à M.Robert POLLET. Groupe du Buisson.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26340 (Cote)

Résultat n°27
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

Date

1966-1968

Cote

1D/6/430 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°56/4020 - Théâtres municipaux. Saison 1956-1957. Avance pour commencer la saison.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20382 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°56/4024 - Ligue des Flandres de basket-ball. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20386 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°6059 - Vente de vieux métaux.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24647 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°63 - Accidents matériels. Admission en recette.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25719 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°113 - Accidents matériels. Admission en recette.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25033 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°59/11 - Centre Hospitalier Régional. Echange de terrains à Lille et à Loos.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26310 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°4014 - Augmentation de l'indemnité de surveillance aux surveillantes et surveillants des cantines scolaires. Surveillants membres du personnel enseignant.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25311 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°4046 - Théâtres municipaux. Location pendant l'inter-saison.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25343 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n° 404 - Cession au profit de l'Office municipal d'habitations à loyer modéré d'un terrain situé rue du Faubourg des Postes.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/24266 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°6035 - Rénovation et aménagement de l'îlot insalubre Saint-Sauveur. Désignation de l'Office Municipal d'H.L.M. Déclaration d'utilité publique.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25405 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n° 579 - Contraventions zonières. Instances contre divers contrevenants.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24512 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°56/15 - Honoraires de Maître Meignie. Règlement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20223 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°64 - Accidents corporels. Admission en recette.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25720 (Cote)