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Résultat n°1

Délibération n°114 - Instance contre Limoisin. Réglement.

Date

1946-1957

Cote

1D/5/25034 (Cote)

Résultat n°2
Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

1 media

Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

Date

1952-1955

Cote

2D/4/81 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°3086 - Allocations annuelles et renouvelables servies à des anciens agents de la Ville. Attribution pour l'année 1958.

Date

1952-1957

Cote

1D/5/25278 (Cote)

Résultat n°4
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaeghe.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaeghe.

Date

1954-1959

Cote

1D/6/308 (Cote)

Résultat n°5
Commission de protection contre l'incendie.

1 media

Commission de protection contre l'incendie.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/363 (Cote)

Résultat n°6
Commission du Plan.

1 media

Commission du Plan.

Date

1955-1956

Cote

1D/6/347 (Cote)

Résultat n°7
Office municipal des sports.

1 media

Office municipal des sports.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/331 (Cote)

Résultat n°8
Commission de contrôle des théâtres municipaux.

1 media

Commission de contrôle des théâtres municipaux.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/359 (Cote)

Résultat n°9
Commission de surveillance du Centre Martine Bernard.

1 media

Commission de surveillance du Centre Martine Bernard.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/354 (Cote)

Résultat n°10
Commission de l'hygiène, de la salubrité publique, des bains, piscines, désinfection, laboratoire municipal.

1 media

Commission de l'hygiène, de la salubrité publique, des bains, piscines, désinfection, laboratoire municipal.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/350 (Cote)

Résultat n°11
Commission d'administration et de surveillance de l'école des Beaux-arts.

1 media

Commission d'administration et de surveillance de l'école des Beaux-arts.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/335 (Cote)

Résultat n°12
Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/336 (Cote)

Résultat n°13
Comité de la Caisse des écoles.

1 media

Comité de la Caisse des écoles.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/360 (Cote)

Résultat n°14
Commission municipale des fêtes.

1 media

Commission municipale des fêtes.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/332 (Cote)

Résultat n°15
Commission municipale de chômage.

1 media

Commission municipale de chômage.

Date

1955-1955

Cote

1D/6/351 (Cote)

Résultat n°16
Commission communale de sécurité.

1 media

Commission communale de sécurité.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/349 (Cote)

Résultat n°17
Commission des finances.

1 media

Commission des finances.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/344 (Cote)

Résultat n°18
Commission du contentieux.

1 media

Commission du contentieux.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/355 (Cote)

Résultat n°19
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/356 (Cote)

Résultat n°20
Commission des sports et de l'éducation physique.

1 media

Commission des sports et de l'éducation physique.

Date

1955-1959

Cote

1D/6/330 (Cote)