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3 492 résultats

Résultats de la recherche

1

Délibération n°666 - Théâtres municipaux. Exploitation des vestiaires et W.C.

Date

1931-1957

Cote

1D/5/20126 (Cote)

2

Délibération n°725 - Hospice Comtesse. Salles du rez-de-chaussée des bâtiments de la communauté. Travaux d'agencement. Crédit. Subventions. Admission en recette.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/20185 (Cote)

3

Délibération n°671 - Economat. Habillement. Année 1955. Marché de gré à gré.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/20131 (Cote)

4

Délibération n°56/181 - Autorisation d'Ester. Contre Gremeaux.

Date

1934-1960

Cote

1D/5/20610 (Cote)

5

Délibération n°56/159 - Instance contre Yve Crépin. Honoraire de maître Vandewalle. Règlement.

Date

1943-1956

Cote

1D/5/20533 (Cote)

6

Délibération n°114 - Instance contre Limoisin. Réglement.

Date

1946-1957

Cote

1D/5/25034 (Cote)

7

Délibération n°56/112 - Exploitation du chalet de nécessité. Place Général de Gaulle. Adjudication.

Date

1948-1956

Cote

1D/5/20434 (Cote)

8

Délibération n°56/44 - Instance contre Limoisin. Règlement d'indémnité et d'honoraires de Maître Meignié.

Date

1951-1957

Cote

1D/5/20311 (Cote)

9

Délibération n° 21/3 - Autorisation d'ester contre Bauduin.

Date

1951-1955

Cote

1D/5/23451 (Cote)

10
Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

1 media

Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

Date

1952-1955

Cote

2D/4/81 (Cote)

11

Délibération n°6002 - Réalisation du plan d'aménagement et d'assainissement du Quartier Saint-Sauveur. Cession du fonds de commerce exploité dans l'immeuble sis à Lille 9, rue des Etaques.

Date

1952-1956

Cote

1D/5/24590 (Cote)

12

Délibération n° 177/1 - Centre hospitalier régional de Lille. Marcq-en-Barœul au profit de la ville de Marcq-en-Barœul. Aliénation.

Date

1952-1955

Cote

1D/5/23895 (Cote)

13

Délibération n°3086 - Allocations annuelles et renouvelables servies à des anciens agents de la Ville. Attribution pour l'année 1958.

Date

1952-1957

Cote

1D/5/25278 (Cote)

14

Délibération n°56/18 - Avance de trésorerie à la société d'H.L.M "Les habitations économiques du nord". Annulation d'un titre de recette.

Date

1953-1956

Cote

1D/5/20226 (Cote)

15

Délibération n°643 - Caisse des écoles. Délégation.

Date

1953-1956

Cote

1D/5/20103 (Cote)

16

Délibération n° 213/2 - Construction d'un égout boulevard de Belfort.

Date

1953-1955

Cote

1D/5/23992 (Cote)

17

Délibération n° 559/2 - Bureau d'aide sociale de Lille. Legs Renouard. Acceptation.

Date

1953-1955

Cote

1D/5/24482 (Cote)

18

Délibération n° 20/2 - Autorisation d'ester contre monsieur Bailleul Paul.

Date

1953-1955

Cote

1D/5/23447 (Cote)

19

Délibération n° 15/4 - Accident Lepoutre. Autorisation d'ester.

Date

1953-1957

Cote

1D/5/23434 (Cote)

20

Délibération n° 21/2 - Autorisation d'ester contre Bauduin.

Date

1954-1955

Cote

1D/5/23450 (Cote)