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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération n°643 - Caisse des écoles. Délégation.

Date

1953-1956

Cote

1D/5/20103 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°644 - Commission de l'habitation. Délégation.

Date

1956-1957

Cote

1D/5/20104 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°645 - Centre hospitalier régional de Lille. Aliénation à Fâches-Thumesnil. Chemin des Margueritois.

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20105 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°646 - Centre hospitalier régional de Lille. Ventes d'arbres à Caprycke (Belgique).

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20106 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°647 - Centre hospitalier régional de Lille. Aliénation à Verlinghemonsieur . Route départementale 57.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20107 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°648 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation à Fâches-Thumesnil. Angle de la R.N 25 et de la rue d'Haubourdin.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20108 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°649 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 102 rue de Flandre.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20109 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°650 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 5 rue de Wagramonsieur.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20110 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°651 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation à Mons-en-Baroeul. Place Albert 1er.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20111 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°652 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 20 à 24 rue Gombert.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20112 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°653 - Bureau d'aide sociale de Lille. Autorisation d'Ester en justice contre monsieur Decarne.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20113 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°654 - Honoraires de maître Vandewalle. Règlement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20114 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°655 - Immeubles en ruine. Honoraires de Monsieur Corbeau. Règlement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20115 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°656 - Accident Tallon. Admission en recette.

Date

1954-1958

Cote

1D/5/20116 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°657 - Contravention zonière. Instance contre Louis Decaevele.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20117 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°658 - Affaire Ville de Lille contre Monsieur Dumont. Autorisation d'ester.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20118 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°659 - Instance Boulet contre Ville de Lille.

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20119 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°660 - Incidents du 1er février 1955. Règlement d'indémnités.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20120 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°661 - Incidents du 1er mai 1955. Règlement d'indémnités.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20121 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°662 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20122 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°663 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20123 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°664 - Abattoirs. Location des cases du frigorifique.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20124 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°665 - Abri provisoire. Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux. Occupation de terrain par l'Etat. Régularisation.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20125 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°666 - Théâtres municipaux. Exploitation des vestiaires et W.C.

Date

1931-1957

Cote

1D/5/20126 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°667 - Exploitation d'un train mécanique pour l'amusement des enfants. Convention.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20127 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°668 - Lycée Fénelon. Annexe rue Jean-Sans-Peur. Occupation Gaz de France.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20128 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°669 - Prêts à la construction. Assurance-vie. Modifications pour certains bénéficiaires.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20129 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°670 - Prêts à la construction. Assurance-vie. Modifications pour certains bénéficiaires.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20130 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°671 - Economat. Habillement. Année 1955. Marché de gré à gré.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/20131 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°672 - Services municipaux. Economat. Cession de vieux papiers. Marché.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20132 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°673 - Services municipaux. Economat. Bois de chauffage. Marché 1956.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20133 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°674 - Services municipaux. Economat. Fourniture d'imprimes. Année 1956. Marché de gré à gré.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20134 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°675 - Distributions de fin d'année à certaines catégories de la population. Marché.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20135 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°676 - Economat. Vente de bouteilles champenoises. Admission en recette.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20136 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°677 - Chauffoir public municipal en local privé. 1 rue d'Esquermes. Convention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20137 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°678 - Journée nationale des Vieux. Répartition des fonds receuillis le 23 octobre 1955.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20138 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°679 - Ristournes sur consommation d'eau. Modification.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20139 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°680 - Conférence permanente des caisses de crédit municipal. 25e session annuelle à Lille. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20140 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°681 - Syndicat national des journalistes. Congrès de Lille. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20141 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°682 - Club Saint-Hubert du Nord. Exposition canine internationale. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20142 (Cote)

Résultat n°41

Délibération n°683 - Club du chien berger de défense. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20143 (Cote)

Résultat n°42

Délibération n°684 - Société des sauveteurs du Nord et du Pas-de-Calais. Congrès du 12 juin 1955. Subvention complémentaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20144 (Cote)

Résultat n°43

Délibération n°685 - Amicale des anciens chasseurs du 16e et du 56e B.C.P. Congrès national de Lille. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20145 (Cote)

Résultat n°44

Délibération n°686 - Erection d'un monument aux fusillés du Fort de Bondues. Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20146 (Cote)

Résultat n°45

Délibération n°687 - Ligue des Flandres d'athlétisme. Cross-country du 5 décembre 1955. Subvention complémentaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20147 (Cote)

Résultat n°46

Délibération n°688 - Bureau d'aide sociale. Budget supplémentaire de l'exercice de 1955. Avis.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20148 (Cote)

Résultat n°47

Délibération n°689 - Crédit municipal. Comptes administratifs et de gestion. Exercice 1954. Avis.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20149 (Cote)

Résultat n°48

Délibération n°690 - Fondation Masurel. Comptes administratifs et de gestion. Exercice 1954. Avis.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20150 (Cote)

Résultat n°49

Délibération n°691 - Divers produits communaux. Admission en non-valeur.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20151 (Cote)

Résultat n°50

Délibération n°692 - Vente de vieux métaux. Admission en recette.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20152 (Cote)

Résultat n°51

Délibération n°693 - Office public municipal d'H.L.M. "Opération Million". Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20153 (Cote)

Résultat n°52

Délibération n°694 - Office public municipal d'H.L.M. "Opération Million". Emprunt de 100 millions de francs. Garantie de la ville.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20154 (Cote)

Résultat n°53

Délibération n°695 - Office public municipal d'H.L.M. Opération "LO.PO.FA". Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20155 (Cote)

Résultat n°54

Délibération n°696 - Office public municipal d'H.L.M. Opération "LO.PO.FA". Emprunt de 252 millions de francs. Garantie de la ville.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20156 (Cote)

Résultat n°55

Délibération n°697 - Office public municipal d'H.L.M. Achats de terrains. Avance de trésorerie.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20157 (Cote)

Résultat n°56

Délibération n°698 - Société "Les habitations économiques du Nord". Emprunt de 25 millions de francs. Garantie de la ville.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20158 (Cote)

Résultat n°57

Délibération n°699 - Collège technique Baggio. Equipement des nouveaux locaux de la demi-pension. Subvention de l'Etat.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20159 (Cote)

Résultat n°58

Délibération n°700 - Indémnités aux conseillers municipaux ne remplissant pas une fonction d'adjoint.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20160 (Cote)

Résultat n°59

Délibération n°701 - Loi Barange. Scolarité 1953-1954. Acquisitions au titre des deuxième et troisième urgences. Budget supplémentaire de l'exercice 1954.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20161 (Cote)

Résultat n°60

Délibération n°702 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955. Acquisitions au titre des deuxième et troisième urgences. Budget supplémentaire de l'exercice 1955.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20162 (Cote)

Résultat n°61

Délibération n°703 - Scolarité 1956-1957. Ecoles publiques. Livraison des livres classiques. Livres de bibliothèque. Livres de prix. Matériel d'enseignement. Cahiers. Papier à dessin. Fournitures diverses. Matériel scientifique. Fourniture pour la couture. Jouets pour les écoles maternelles. Cahier des charges de l'adjudication.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20163 (Cote)

Résultat n°62

Délibération n°704 - Association sportive des P.T.T. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20164 (Cote)

Résultat n°63

Délibération n°705 - Ligue des Flandres de hockey. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20165 (Cote)

Résultat n°64

Délibération n°706 - Union nautique de Lille. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20166 (Cote)

Résultat n°65

Délibération n°707 - Fédération sportive et gymnique du travail. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20167 (Cote)

Résultat n°66

Délibération n°708 - Club culturiste de la rue des Postes. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20168 (Cote)

Résultat n°67

Délibération n°709 - Ecole de plein air Desire Verhaeghe. Indémnité de surveillance au personnel enseignant. Modification du taux horaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20169 (Cote)

Résultat n°68

Délibération n°710 - Institut Denis Diderot. Collège technique "Baggio". Acquisition de matériel pour l'atelier d'automobile. Marché de gré à gré.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20170 (Cote)

Résultat n°69

Délibération n°711 - Abonnements aux journaux, revues, périodiques et publications diverses à souscrire pour les divers services municipaux. Complément pour l'année 1956.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20171 (Cote)

Résultat n°70

Délibération n°712 - Vidanges des fosses d'aisances des immeubles communaux. Marchés.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20172 (Cote)

Résultat n°71

Délibération n°713 - Lotissement défectueux "De l'Alma". Aménagement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20173 (Cote)

Résultat n°72

Délibération n°714 - Contrôle médical scolaire et vaccinations obligatoires. Transports d'élèves en autocars. Marché.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20174 (Cote)

Résultat n°73

Délibération n°715 - Demande d'aliénation de terrain. 32 rue des Fossés.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20175 (Cote)

Résultat n°74

Délibération n°716 - Réalisation du plan de reconstruction et d'aménagement des quartiers démolis. Acquisition d'immeuble. 44 rue du Bois Saint-Sauveur.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20176 (Cote)

Résultat n°75

Délibération n°717 - Cession de terrains à l'office départemental d'H.L.M. Boulevard de la Moselle.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20177 (Cote)

Résultat n°76

Délibération n°718 - Fourniture de 3.000 tonnes de sable.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20178 (Cote)

Résultat n°77

Délibération n°719 - Fourniture de gravillons.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20179 (Cote)

Résultat n°78

Délibération n°720 - Curage d'un égout. Marché.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20180 (Cote)

Résultat n°79

Délibération n°721 - Construction de revêtements hydrocarbonés sur chaussées pavées. Augmentation dans la masse des travaux. Avenant.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20181 (Cote)

Résultat n°80

Délibération n°722 - Cimetières. Tarif des concessions. Modifications.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20182 (Cote)