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Résultat n°1
Répertoire des arrêtés d'ordre général 1956-1960

1 media

Répertoire des arrêtés d'ordre général 1956-1960

Date

1956-1960

Cote

2D/4/82 (Cote)

Résultat n°2
Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

1 media

Répertoire des arrêtés d'ordre général 1952-1955

Date

1952-1955

Cote

2D/4/81 (Cote)

Résultat n°3
Commission de surveillance et de patronage du Conservatoire.

1 media

Commission de surveillance et de patronage du Conservatoire.

Date

1972-1972

Cote

1D/6/487 (Cote)

Résultat n°4
Commission spéciale du secteur sauvegardé.

1 media

Commission spéciale du secteur sauvegardé.

Date

1972-1972

Cote

1D/6/486 (Cote)

Résultat n°5
Commission de surveillance du Centre Martine Bernard

1 media

Commission de surveillance du Centre Martine Bernard

Date

1972-1972

Cote

1D/6/485 (Cote)

Résultat n°6
Commission des finances.

1 media

Commission des finances.

Date

1971-1973

Cote

1D/6/461 (Cote)

Résultat n°7
Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

1 media

Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

Date

1969-1969

Cote

1D/6/458 (Cote)

Résultat n°8
Commission administrative du Musée industriel et commercial.

1 media

Commission administrative du Musée industriel et commercial.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/457 (Cote)

Résultat n°9
Commission des musées du Palais des Beaux-arts.

1 media

Commission des musées du Palais des Beaux-arts.

Date

1965-1965

Cote

1D/6/456 (Cote)

Résultat n°10
Commission d'administration et de surveillance de l'École régionale des Beaux-arts.

1 media

Commission d'administration et de surveillance de l'École régionale des Beaux-arts.

Date

1965-1967

Cote

1D/6/455 (Cote)

Résultat n°11
Conseil d'administration de l'orchestre de chambre du Conservatoire.

1 media

Conseil d'administration de l'orchestre de chambre du Conservatoire.

Date

1969-1969

Cote

1D/6/454 (Cote)

Résultat n°12
Commission de l'éducation physique et des sports.

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Commission de l'éducation physique et des sports.

Date

1970-1970

Cote

1D/6/453 (Cote)

Résultat n°13
Commission des affaires sociales et familiales.

1 media

Commission des affaires sociales et familiales.

Date

1970-1970

Cote

1D/6/452 (Cote)

Résultat n°14
Réunions de visite du chantier ouvert pour la construction d'une serre d'exposition au jardin des Plantes, au garage municipal et au chantier de construction de l'école maternelle rue des Augustins.

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Réunions de visite du chantier ouvert pour la construction d'une serre d'exposition au jardin des Plantes, au garage municipal et au chantier de construction de l'école maternelle rue des Augustins.

Date

1970-1970

Cote

1D/6/451 (Cote)

Résultat n°15
Réunion de visite du chantier du centre socio-éducatif rue du Long Pot et rue Massenet.

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Réunion de visite du chantier du centre socio-éducatif rue du Long Pot et rue Massenet.

Date

1970-1970

Cote

1D/6/450 (Cote)

Résultat n°16
Commission de protection contre l'incendie.

1 media

Commission de protection contre l'incendie.

Date

1965-1967

Cote

1D/6/449 (Cote)

Résultat n°17
Réunion du syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue.

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Réunion du syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue.

Date

1964-1965

Cote

1D/6/448 (Cote)

Résultat n°18
Réunion d'examen de l'ouverture au public de la cour intérieure de la Vieille Bourse.

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Réunion d'examen de l'ouverture au public de la cour intérieure de la Vieille Bourse.

Date

1965-1965

Cote

1D/6/447 (Cote)

Résultat n°19
Commission de surveillance de la pouponnière municipale.

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Commission de surveillance de la pouponnière municipale.

Date

1969-1970

Cote

1D/6/446 (Cote)

Résultat n°20
Commission chargée de l'examen des abonnements aux journaux et périodiques divers.

1 media

Commission chargée de l'examen des abonnements aux journaux et périodiques divers.

Date

1969-1969

Cote

1D/6/445 (Cote)

Résultat n°21
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

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Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1966-1968

Cote

1D/6/444 (Cote)

Résultat n°22
Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1966-1971

Cote

1D/6/443 (Cote)

Résultat n°23
Commission de la jeunesse.

1 media

Commission de la jeunesse.

Date

1966-1971

Cote

1D/6/442 (Cote)

Résultat n°24
Commission des affaires économiques, marchés et abattoirs.

1 media

Commission des affaires économiques, marchés et abattoirs.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/441 (Cote)

Résultat n°25
Commission des théâtres.

1 media

Commission des théâtres.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/440 (Cote)

Résultat n°26
Commission de la propreté publique et des transports municipaux.

1 media

Commission de la propreté publique et des transports municipaux.

Date

1969-1971

Cote

1D/6/439 (Cote)

Résultat n°27
Commission des sports et de l'éducation physique.

1 media

Commission des sports et de l'éducation physique.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/438 (Cote)

Résultat n°28
Comité de la Caisse des écoles.

1 media

Comité de la Caisse des écoles.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/437 (Cote)

Résultat n°29
Commission administrative de la dotation Colbrant.

1 media

Commission administrative de la dotation Colbrant.

Date

1965-1965

Cote

1D/6/436 (Cote)

Résultat n°30
Commission locale professionnelle.

1 media

Commission locale professionnelle.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/435 (Cote)

Résultat n°31
Conseil d'administration de l'école de plein air Les p'tits quinquins.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Les p'tits quinquins.

Date

1970-1970

Cote

1D/6/434 (Cote)

Résultat n°32
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

Date

1969-1970

Cote

1D/6/433 (Cote)

Résultat n°33
Commission de la famille.

1 media

Commission de la famille.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/432 (Cote)

Résultat n°34
Commission de l'hygiène, de la salubrité publique, des bains, piscines et de la protection maternelle et infantile.

1 media

Commission de l'hygiène, de la salubrité publique, des bains, piscines et de la protection maternelle et infantile.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/431 (Cote)

Résultat n°35
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

Date

1966-1968

Cote

1D/6/430 (Cote)

Résultat n°36
Commission municipale de surveillance du Centre Martine Bernard.

1 media

Commission municipale de surveillance du Centre Martine Bernard.

Date

1965-1968

Cote

1D/6/429 (Cote)

Résultat n°37
Commission de patronage et de surveillance du Conservatoire national de musique.

1 media

Commission de patronage et de surveillance du Conservatoire national de musique.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/428 (Cote)

Résultat n°38
Commission municipale du chômage.

1 media

Commission municipale du chômage.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/427 (Cote)

Résultat n°39
Commission de l'Office municipal des sports.

1 media

Commission de l'Office municipal des sports.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/426 (Cote)

Résultat n°40
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/425 (Cote)

Résultat n°41
Commission de la voie publique.

1 media

Commission de la voie publique.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/424 (Cote)

Résultat n°42
Commission de l'instruction publique.

1 media

Commission de l'instruction publique.

Date

1968-1971

Cote

1D/6/423 (Cote)

Résultat n°43
Commission des services publics.

1 media

Commission des services publics.

Date

1965-1969

Cote

1D/6/422 (Cote)

Résultat n°44
Commission des finances.

1 media

Commission des finances.

Date

1969-1971

Cote

1D/6/421 (Cote)

Résultat n°45
Commission des finances.

1 media

Commission des finances.

Date

1965-1968

Cote

1D/6/420 (Cote)

Résultat n°46
Commission des bâtiments communaux.

1 media

Commission des bâtiments communaux.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/419 (Cote)

Résultat n°47
Commission auxiliaire de sécurité.

1 media

Commission auxiliaire de sécurité.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/418 (Cote)

Résultat n°48
Commission du contentieux.

1 media

Commission du contentieux.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/417 (Cote)

Résultat n°49
Commission des promenades et jardins puis commission des parcs, jardins, espaces verts, cimetières et plantations sur le domaine public.

1 media

Commission des promenades et jardins puis commission des parcs, jardins, espaces verts, cimetières et plantations sur le domaine public.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/416 (Cote)

Résultat n°50
Commission municipale des fêtes.

1 media

Commission municipale des fêtes.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/415 (Cote)

Résultat n°51
Commission des Beaux-arts et des affaires culturelles.

1 media

Commission des Beaux-arts et des affaires culturelles.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/414 (Cote)

Résultat n°52
Commission de l'urbanisme.

1 media

Commission de l'urbanisme.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/413 (Cote)

Résultat n°53
Commission municipale de l'habitation.

1 media

Commission municipale de l'habitation.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/412 (Cote)

Résultat n°54
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/411 (Cote)

Résultat n°55
Comité local de la campagne contre la faim.

1 media

Comité local de la campagne contre la faim.

Date

1963-1963

Cote

1D/6/410 (Cote)

Résultat n°56
Assemblée générale de la Société municipale de gymnastique et d'éducation physique.

1 media

Assemblée générale de la Société municipale de gymnastique et d'éducation physique.

Date

1962-1962

Cote

1D/6/409 (Cote)

Résultat n°57
Conseil d'administration de la société anonyme d'économie mixte d'études pour le marché d'intérêt national de Lille.

1 media

Conseil d'administration de la société anonyme d'économie mixte d'études pour le marché d'intérêt national de Lille.

Date

1965-1965

Cote

1D/6/408 (Cote)

Résultat n°58
Commission administrative du Musée industriel et commercial.

1 media

Commission administrative du Musée industriel et commercial.

Date

1965-1965

Cote

1D/6/407 (Cote)

Résultat n°59
Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

1 media

Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

Date

1963-1964

Cote

1D/6/406 (Cote)

Résultat n°60
Commission de contrôle de l'Association sportive Lille Olympique Sporting Club.

1 media

Commission de contrôle de l'Association sportive Lille Olympique Sporting Club.

Date

1959-1963

Cote

1D/6/405 (Cote)

Résultat n°61
Commission municipale d'études de la convention à passer avec la Société d'équipement du département du Nord.

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Commission municipale d'études de la convention à passer avec la Société d'équipement du département du Nord.

Date

1959-1959

Cote

1D/6/404 (Cote)

Résultat n°62
Urbanisme. - Suivi de réunions.

1 media

Urbanisme. - Suivi de réunions.

Date

1964-1964

Cote

1D/6/403 (Cote)

Résultat n°63
Syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue.

1 media

Syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue.

Date

1960-1964

Cote

1D/6/402 (Cote)

Résultat n°64
Commission spéciale des transports en commun.

1 media

Commission spéciale des transports en commun.

Date

1960-1960

Cote

1D/6/401 (Cote)

Résultat n°65
Commission de protection contre l'incendie.

1 media

Commission de protection contre l'incendie.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/400 (Cote)

Résultat n°66
Commission de la voie publique.

1 media

Commission de la voie publique.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/399 (Cote)

Résultat n°67
Commission des services publics.

1 media

Commission des services publics.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/398 (Cote)

Résultat n°68
Commission municipale de l'habitation.

1 media

Commission municipale de l'habitation.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/397 (Cote)

Résultat n°69
Comité de la Caisse des écoles.

1 media

Comité de la Caisse des écoles.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/396 (Cote)

Résultat n°70
Commission de l'urbanisme.

1 media

Commission de l'urbanisme.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/395 (Cote)

Résultat n°71
Commission paritaire plénière du personnel municipal.

1 media

Commission paritaire plénière du personnel municipal.

Date

1960-1963

Cote

1D/6/394 (Cote)

Résultat n°72
Commission des théâtres municipaux.

1 media

Commission des théâtres municipaux.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/393 (Cote)

Résultat n°73
Commission du contentieux.

1 media

Commission du contentieux.

Date

1959-1965

Cote

1D/6/392 (Cote)

Résultat n°74
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/391 (Cote)

Résultat n°75
Commission locale professionnelle.

1 media

Commission locale professionnelle.

Date

1960-1965

Cote

1D/6/390 (Cote)

Résultat n°76
Commission des jardins puis commission des promenades et jardins.

1 media

Commission des jardins puis commission des promenades et jardins.

Date

1959-1965

Cote

1D/6/389 (Cote)

Résultat n°77
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaeghe.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaeghe.

Date

1959-1963

Cote

1D/6/388 (Cote)

Résultat n°78
Commission auxiliaire de sécurité.

1 media

Commission auxiliaire de sécurité.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/387 (Cote)

Résultat n°79
Commission de l'hygiène, de la salubrité publique, des bains, piscines, désinfection, laboratoire municipal, pouponnière.

1 media

Commission de l'hygiène, de la salubrité publique, des bains, piscines, désinfection, laboratoire municipal, pouponnière.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/386 (Cote)

Résultat n°80
Commission municipale du chômage.

1 media

Commission municipale du chômage.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/385 (Cote)