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Résultat n°1

Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball. Demande de subvention.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25324 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°56/4023 - Société de gymnastique "La Saint Maurice Fives". Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20385 (Cote)

Résultat n°3
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1956-1957

Cote

1D/6/352 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue Charles Saint-Venant à Ronchin. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24467 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°56/4044 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955. Acquisitions au titre des deuxième et troisième urgences. Complément d'allocation. Exercice 1955. Budget supplémentaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20488 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°56/2030 - Cimetières. Remboursement de frais de terrassement. Rezette Eugène.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20632 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°69 - Centre Hospitalier Régional. Arrentement 32 bis rue de la plaine.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/24989 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°56/51 - Concession emphytéotique. Rue Saint Sébastien. Cour Hazard. Renouvellement du bail.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20318 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°6154 - Achèvement de la construction de la chaussée nord du boulevard périphérique (partie comprise entre la RN.17 et la RN.25).

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24743 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°1028 - Conservatoire de musique. Construction de l'orgue. Fourniture d'une nouvelle façade. Marché de gré à gré.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25986 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°4033 - Association sportive des P.T.T. Demande de subvention.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25330 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°59/7037 - Construction d'une nouvelle école des Beaux Arts et Régionale d'Architecture. Projet définitif. Crédit. Emprunt. Emploi. Subventions.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/27011 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°56/1012 - Economat. Prix des charbons livrés aux bâtiments communaux. Application de l'arrêté préfectoral n°370 du 30 septembre 1955. Avenants.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/20250 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°6118 - Construction d'un tronçon du collecteur est entre le boulevard Paul Painlevé et la rue Armand Carrel. Partie aval. Marché Coignet.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25488 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°56/2022 - Cimetières. Rétrocession de concession. Legrand Mathilde.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20551 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n° 606/2 - Caisse des dépôts et consignations. Emprunt de 211 000 000 de francs. Réalisation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24545 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°159 - Affaire LEUTERITZ. Règlement de frais.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25079 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°2006 - Cimetières. Remboursement de concession. BOYER Marie.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25179 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n° 127/1 - Centre hospitalier régional de Lille. 27 rue Philippe de Comines. Arrentement.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/23748 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°7042 - Marchés des groupes scolaires en commandes groupées. Programmes 1955 et 1956. Remplacement de la retenue de garantie par l'engagement d'une caution personnelle et solidaire.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25547 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°7052 - Bâtiments communaux. Fourniture de combustible. Campagne 1955-1956. Réglement de frais de transport.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24806 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n° 379 - Commission communale des impôts directs. Propositions en vue de la désignation des commissaires.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24227 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°59/4016 - Collège Technique Baggio. Attribution d'une Indemnité de logement au directeur des études.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26791 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°56/3044 - Bureau d'aide sociale. Construction de 120 logements. Prêt de 60 millions de francs.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20371 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n° 277 - Institut Denis Diderot. Aménagement de la cuisine, de ses annexes et des réfectoires. Crédit.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24082 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°59/41 - Transfert du prêt de M. Louis PRUVOST à M.Robert POLLET. Groupe du Buisson.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26340 (Cote)

Résultat n°27
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

Date

1966-1968

Cote

1D/6/430 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°56/4020 - Théâtres municipaux. Saison 1956-1957. Avance pour commencer la saison.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20382 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°56/4024 - Ligue des Flandres de basket-ball. Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20386 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°6059 - Vente de vieux métaux.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24647 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°63 - Accidents matériels. Admission en recette.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25719 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°113 - Accidents matériels. Admission en recette.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25033 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°59/11 - Centre Hospitalier Régional. Echange de terrains à Lille et à Loos.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26310 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°4014 - Augmentation de l'indemnité de surveillance aux surveillantes et surveillants des cantines scolaires. Surveillants membres du personnel enseignant.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25311 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°4046 - Théâtres municipaux. Location pendant l'inter-saison.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25343 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n° 404 - Cession au profit de l'Office municipal d'habitations à loyer modéré d'un terrain situé rue du Faubourg des Postes.

Date

1955-1956

Cote

1D/5/24266 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°6035 - Rénovation et aménagement de l'îlot insalubre Saint-Sauveur. Désignation de l'Office Municipal d'H.L.M. Déclaration d'utilité publique.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25405 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n° 579 - Contraventions zonières. Instances contre divers contrevenants.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24512 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°56/15 - Honoraires de Maître Meignie. Règlement.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20223 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°64 - Accidents corporels. Admission en recette.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25720 (Cote)

Résultat n°41

Délibération n°66 - Sinistre Collége Jean Macé. Admission en recette.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25722 (Cote)

Résultat n°42

Délibération n°60 - Affaire S.L.I. Autorisation d'ester.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25716 (Cote)

Résultat n°43

Délibération n°7018 - Constructions scolaires. Programmes 1955 et 1956.Travaux de voirie aux abords des nouveaux groupes. Crédits.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24772 (Cote)

Résultat n°44

Délibération n°7082 - Bâtiments communaux Eglise Saint Etienne travaux de couverture & zinguerie participation du culte admission en recette.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/26241 (Cote)

Résultat n°45

Délibération n°56/1046 - Economat. Fourniture de légumes et fruits. Marché de gré à gré.

Date

1956-1957

Cote

1D/5/20630 (Cote)

Résultat n°46

Délibération n° 311/1 - Retraite des agents de la Compagnie des tramways électriques de Lille et de sa banlieue. Subvention de la ville. Année 1954 et 1955.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24139 (Cote)

Résultat n°47

Délibération n°56/3033 - "Le relèvement par le travail". Subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20360 (Cote)

Résultat n°48

Délibération n°659 - Instance Boulet contre Ville de Lille.

Date

1955-1958

Cote

1D/5/20119 (Cote)

Résultat n°49

Délibération n° 560/1 - Bureau d'aide sociale de Lille. Reprise des biens et charges de l'œuvre des invalides du travail.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24483 (Cote)

Résultat n°50

Délibération n°88 - Prêt-réparations en faveur de M. WOLF. Mainlevée d'inscription hypothécaire.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25008 (Cote)

Résultat n°51

Délibération n°7092 - Bâtiments communaux. Théâtre Sébastopol. Fourniture d'appareillage électrique. Marché de gré à gré.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24846 (Cote)

Résultat n°52
Commission de protection contre l'incendie.

1 media

Commission de protection contre l'incendie.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/363 (Cote)

Résultat n°53

Délibération n° 514/1 - Bâtiments scolaires. Classes provisoires. Acquisition de mobilier. Marchés. Avenant.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24419 (Cote)

Résultat n°54

Délibération n° 230 - Terrain rue Armand Carrel. Vente à l'amiable au profit de madame Beck-Lalau, propriétaire sinistrée. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24020 (Cote)

Résultat n°55

Délibération n°6112 - Réalisation du plan d'aménagement et d'embellissement de la Ville. Acquisition de terrain grevé de la servitude non aedidicandi à la Madeleine, rue Paul Doumer et Avenue Suzanne. Mme Bouriez Piacitelli.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/26154 (Cote)

Résultat n°56

Délibération n°56/1024 - Dérogations au repos hebdomadaire du dimanche. Avis.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20446 (Cote)

Résultat n°57

Délibération n°56/3094 - Allocations annuelles et renouvelables servies à des anciens agents de la ville. Attribution pour l'année 1957.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20578 (Cote)

Résultat n°58

Délibération n°56/1025 - Dérogations au repos hebdomadaire du dimanche. Avis.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20447 (Cote)

Résultat n°59

Délibération n°56/135 - Accident Moncheaux. Règlement des honoraires de maître Lévy.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20509 (Cote)

Résultat n°60

Délibération n° 249 - Échange de terrains avec le Génie militaire. Déclaration d'utilité publique.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24045 (Cote)

Résultat n°61
Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

1 media

Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

Date

1969-1969

Cote

1D/6/458 (Cote)

Résultat n°62

Délibération n°6147 - Construction de trottoirs (voirie extérieure).

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24736 (Cote)

Résultat n°63

Délibération n°85 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25741 (Cote)

Résultat n°64

Délibération n°56/5009 - Etablissements de bains. Révision des tarifs.

Date

1956-1957

Cote

1D/5/20679 (Cote)

Résultat n°65

Délibération n°3089 - Société d'habitations à loyer modéré "Les habitations économiques du Nord" Prorogation du délai de remboursement des avances de trésorerie consenties. Nouvelle avance.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25281 (Cote)

Résultat n°66

Délibération n°56/1035 - Armée active. Sursis d'incorporation. Avis.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20545 (Cote)

Résultat n°67

Délibération n°2004 - Cimetières. Rétrocession de concession. Longrez Marcel.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/25851 (Cote)

Résultat n°68

Délibération n°59/6020 - Aménagement d'espaces verts. Expropriation de terrains grevés de la servitude non aedificandi à La Madeleine. Eviction de locataires.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26845 (Cote)

Résultat n°69

Délibération n°6090 - Acquisition de l'immeuble situé 97, Boulevard de la liberté. Déclaration d'utilité publique.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24678 (Cote)

Résultat n°70

Délibération n° 42/2 - Prêts à la construction. Emprunt de 50 000 000 de francs. Réalisation. Tranches 1954 et 1955.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/23513 (Cote)

Résultat n°71

Délibération n°6121 - Transports en commun. Adhésion de la Ville au syndicat mixte d'exploitation.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24709 (Cote)

Résultat n°72

Délibération n°7132 - Aménagement de terrains de sports avenue du Peuple Belge. Exécution des travaux. Crédit.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24887 (Cote)

Résultat n°73

Délibération n°8023 - Personnel municipal. Agents logés pour nécessité de service.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/24913 (Cote)

Résultat n°74

Délibération n°59/4004 - Théâtres Municipaux. Saison 1958-1959. Avance de 3 millions. Transformation en subvention. Subvention complémentaire.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26770 (Cote)

Résultat n°75

Délibération n°6099 - Construction d'égouts dans les cimetières, mise en adjudication, cachier des charges.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/24687 (Cote)

Résultat n°76

Délibération n° 546/1 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue Charles Saint-Venant à Ronchin et sentier de Lille à Orchies. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24464 (Cote)

Résultat n°77

Délibération n°59/13 - Gymnase, 7 Place Sébastopol. Majoration du loyer.

Date

1959-1959

Cote

1D/5/26312 (Cote)

Résultat n°78

Délibération n°3088 - Pensions des anciens sapeurs-pompiers volontaires. Revalorisation.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25280 (Cote)

Résultat n°79

Délibération n°7049 - Lycée de Jeunes Filles Fénelon. Remplacement de chassis rue Alexandre Leleux. Marché.

Date

1958-1958

Cote

1D/5/26206 (Cote)

Résultat n°80

Délibération n°652 - Bureau d'aide sociale de Lille. Aliénation. 20 à 24 rue Gombert.

Date

1956-1958

Cote

1D/5/20112 (Cote)