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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission de la culture.

Date

2000-2001

Cote

1D/6/630 (Cote)

Résultat n°2

Commission communale de sécurité.

Date

2001-2001

Cote

1D/6/638 (Cote)

Résultat n°3

Commission de l'enseignement et du sport.

Date

1999-2001

Cote

1D/6/610 (Cote)

Résultat n°4

Commission de l'information, des relations publiques, de l'animation et de la jeunesse.

Date

1999-2001

Cote

1D/6/623 (Cote)

Résultat n°5

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

2000-2001

Cote

1D/6/634 (Cote)

Résultat n°6

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

2001-2001

Cote

1D/6/619 (Cote)

Résultat n°7

Commission de la démocratie participative et de la citoyenneté.

Date

1999-2001

Cote

1D/6/609 (Cote)

Résultat n°8

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/607 (Cote)

Résultat n°9

Commission communale de sécurité.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/637 (Cote)

Résultat n°10

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/618 (Cote)

Résultat n°11

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/626 (Cote)

Résultat n°12

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/613 (Cote)

Résultat n°13

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1997-1999

Cote

1D/6/612 (Cote)

Résultat n°14

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

1998-1999

Cote

1D/6/606 (Cote)

Résultat n°15

Commission de la culture.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/629 (Cote)

Résultat n°16

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

1998-1999

Cote

1D/6/633 (Cote)

Résultat n°17

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/617 (Cote)

Résultat n°18

Commission communale de sécurité.

Date

1998-1999

Cote

1D/6/636 (Cote)

Résultat n°19

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/625 (Cote)

Résultat n°20

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

Résultat n°21

Commission de l'information, des relations publiques, de l'animation et de la jeunesse.

Date

1996-1998

Cote

1D/6/622 (Cote)

Résultat n°22

Commission de l'enseignement et du sport.

Date

1996-1998

Cote

1D/6/605 (Cote)

Résultat n°23

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/616 (Cote)

Résultat n°24

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/624 (Cote)

Résultat n°25

Commission de la démocratie participative et de la citoyenneté.

Date

1995-1998

Cote

1D/6/608 (Cote)

Résultat n°26

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/621 (Cote)

Résultat n°27

Commission communale de sécurité.

Date

1995-1997

Cote

1D/6/635 (Cote)

Résultat n°28

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/632 (Cote)

Résultat n°29

Commission de la culture.

Date

1995-1997

Cote

1D/6/627 (Cote)

Résultat n°30

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

1995-1997

Cote

1D/6/604 (Cote)

Résultat n°31

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/615 (Cote)

Résultat n°32

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/631 (Cote)

Résultat n°33

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/614 (Cote)

Résultat n°34

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/620 (Cote)

Résultat n°35

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/611 (Cote)

Résultat n°36

Commission de la démocratie participative et de la citoyenneté.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/599 (Cote)

Résultat n°37

Commission communale d'accessibilité. Commission communale de sécurité.

Date

1994-1995

Cote

1D/6/591 (Cote)

Résultat n°38

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/588 (Cote)

Résultat n°39

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/598 (Cote)

Résultat n°40

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/603 (Cote)