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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission de la culture.

Date

2000-2001

Cote

1D/6/630 (Cote)

Résultat n°2

Commission communale de sécurité.

Date

2001-2001

Cote

1D/6/638 (Cote)

Résultat n°3

Commission de l'enseignement et du sport.

Date

1999-2001

Cote

1D/6/610 (Cote)

Résultat n°4

Commission de l'information, des relations publiques, de l'animation et de la jeunesse.

Date

1999-2001

Cote

1D/6/623 (Cote)

Résultat n°5

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

2000-2001

Cote

1D/6/634 (Cote)

Résultat n°6

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

2001-2001

Cote

1D/6/619 (Cote)

Résultat n°7

Commission de la démocratie participative et de la citoyenneté.

Date

1999-2001

Cote

1D/6/609 (Cote)

Résultat n°8

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/607 (Cote)

Résultat n°9

Commission communale de sécurité.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/637 (Cote)

Résultat n°10

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/618 (Cote)

Résultat n°11

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/626 (Cote)

Résultat n°12

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/613 (Cote)

Résultat n°13

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1997-1999

Cote

1D/6/612 (Cote)

Résultat n°14

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

1998-1999

Cote

1D/6/606 (Cote)

Résultat n°15

Commission de la culture.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/629 (Cote)

Résultat n°16

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

1998-1999

Cote

1D/6/633 (Cote)

Résultat n°17

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/617 (Cote)

Résultat n°18

Commission communale de sécurité.

Date

1998-1999

Cote

1D/6/636 (Cote)

Résultat n°19

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/625 (Cote)

Résultat n°20

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

Résultat n°21

Commission de l'information, des relations publiques, de l'animation et de la jeunesse.

Date

1996-1998

Cote

1D/6/622 (Cote)

Résultat n°22

Commission de l'enseignement et du sport.

Date

1996-1998

Cote

1D/6/605 (Cote)

Résultat n°23

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/616 (Cote)

Résultat n°24

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/624 (Cote)

Résultat n°25

Commission de la démocratie participative et de la citoyenneté.

Date

1995-1998

Cote

1D/6/608 (Cote)

Résultat n°26

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/621 (Cote)

Résultat n°27

Commission communale de sécurité.

Date

1995-1997

Cote

1D/6/635 (Cote)

Résultat n°28

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/632 (Cote)

Résultat n°29

Commission de la culture.

Date

1995-1997

Cote

1D/6/627 (Cote)

Résultat n°30

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

1995-1997

Cote

1D/6/604 (Cote)

Résultat n°31

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/615 (Cote)

Résultat n°32

Commission de l'action sociale, de la santé et de la solidarité.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/631 (Cote)

Résultat n°33

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/614 (Cote)

Résultat n°34

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/620 (Cote)

Résultat n°35

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/611 (Cote)

Résultat n°36

Commission de la démocratie participative et de la citoyenneté.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/599 (Cote)

Résultat n°37

Commission communale d'accessibilité. Commission communale de sécurité.

Date

1994-1995

Cote

1D/6/591 (Cote)

Résultat n°38

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/588 (Cote)

Résultat n°39

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/598 (Cote)

Résultat n°40

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/603 (Cote)

Résultat n°41

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/595 (Cote)

Résultat n°42

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1993-1995

Cote

1D/6/601 (Cote)

Résultat n°43

Commission des affaires générales et de la décentralisation.

Date

1989-1995

Cote

1D/6/600 (Cote)

Résultat n°44

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1993-1994

Cote

1D/6/589 (Cote)

Résultat n°45

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1994-1994

Cote

1D/6/597 (Cote)

Résultat n°46

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1994-1994

Cote

1D/6/602 (Cote)

Résultat n°47

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1994-1994

Cote

1D/6/594 (Cote)

Résultat n°48

Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.

Date

1994-1994

Cote

1D/6/587 (Cote)

Résultat n°49

Commission communale de sécurité.

Date

1993-1993

Cote

1D/6/590 (Cote)

Résultat n°50

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1993-1993

Cote

1D/6/596 (Cote)

Résultat n°51

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1993-1993

Cote

1D/6/593 (Cote)

Résultat n°52

Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.

Date

1993-1993

Cote

1D/6/586 (Cote)

Résultat n°53

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/592 (Cote)

Résultat n°54

Commission communale de sécurité.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/580 (Cote)

Résultat n°55

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/565 (Cote)

Résultat n°56

Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/585 (Cote)

Résultat n°57

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/569 (Cote)

Résultat n°58

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/568 (Cote)

Résultat n°59

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/584 (Cote)

Résultat n°60

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/582 (Cote)

Résultat n°61

Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/581 (Cote)

Résultat n°62

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/564 (Cote)

Résultat n°63

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/576 (Cote)

Résultat n°64

Commission communale de sécurité.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/579 (Cote)

Résultat n°65

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/583 (Cote)

Résultat n°66

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/571 (Cote)

Résultat n°67

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/567 (Cote)

Résultat n°68

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/560 (Cote)

Résultat n°69

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/566 (Cote)

Résultat n°70

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/561 (Cote)

Résultat n°71

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/575 (Cote)

Résultat n°72

Commission communale de sécurité.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/578 (Cote)

Résultat n°73

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/563 (Cote)

Résultat n°74

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/570 (Cote)

Résultat n°75

Commission communale de sécurité.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/577 (Cote)

Résultat n°76

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/536 (Cote)

Résultat n°77

Commission de la planification et des finances.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/546 (Cote)

Résultat n°78

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/558 (Cote)

Résultat n°79

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/574 (Cote)

Résultat n°80

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/554 (Cote)