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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission des bâtiments.

Date

1976-1977

Cote

1D/6/460 (Cote)

Résultat n°2

Commission des immigrés.

Date

1975-1977

Cote

1D/6/481 (Cote)

Résultat n°3

Commission de discipline des chauffeurs de taxi.

Date

1974-1976

Cote

1D/6/484 (Cote)

Résultat n°4

Comité de gestion de la résidence des gens du voyage.

Date

1975-1977

Cote

1D/6/488 (Cote)

Résultat n°5

Commission des fêtes et cérémonies.

Date

1975-1976

Cote

1D/6/489 (Cote)

Résultat n°6

Commission des finances.

Date

1977-1980

Cote

1D/6/498 (Cote)

Résultat n°7

Commission des finances et travaux.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/499 (Cote)

Résultat n°8

Commission des bâtiments.

Date

1981-1981

Cote

1D/6/500 (Cote)

Résultat n°9

Commission des finances.

Date

1981-1981

Cote

1D/6/501 (Cote)

Résultat n°10

Commission des bâtiments.

Date

1977-1980

Cote

1D/6/502 (Cote)

Résultat n°11

Commission de l'urbanisme.

Date

1977-1983

Cote

1D/6/503 (Cote)

Résultat n°12

Commission communale de sécurité.

Date

1977-1982

Cote

1D/6/504 (Cote)

Résultat n°13

Commission de la voie publique.

Date

1977-1983

Cote

1D/6/505 (Cote)

Résultat n°14

Commission de l'animation urbaine.

Date

1977-1983

Cote

1D/6/506 (Cote)

Résultat n°15

Commission des immigrés.

Date

1977-1980

Cote

1D/6/507 (Cote)

Résultat n°16

Commission de l'action sociale.

Date

1977-1981

Cote

1D/6/508 (Cote)

Résultat n°17

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/509 (Cote)

Résultat n°18

Commission de la santé publique, protection maternelle et infantile.

Date

1977-1982

Cote

1D/6/510 (Cote)

Résultat n°19

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1977-1979

Cote

1D/6/511 (Cote)

Résultat n°20

Commission des sports.

Date

1977-1982

Cote

1D/6/512 (Cote)

Résultat n°21

Commission de la jeunesse, de l'enseignement et de la formation permanente.

Date

1977-1979

Cote

1D/6/513 (Cote)

Résultat n°22

Commission de l'administration générale et des affaires juridiques.

Date

1977-1983

Cote

1D/6/514 (Cote)

Résultat n°23

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1977-1982

Cote

1D/6/515 (Cote)

Résultat n°24

Commission de la médiation et commission des loyers.

Date

1982-1983

Cote

1D/6/516 (Cote)

Résultat n°25

Commission de l'action culturelle.

Date

1980-1982

Cote

1D/6/517 (Cote)

Résultat n°26

Commission de l'action culturelle.

Date

1977-1979

Cote

1D/6/518 (Cote)

Résultat n°27

Comité de la Caisse des écoles publiques de Lille.

Date

1979-1979

Cote

1D/6/519 (Cote)

Résultat n°28

Commission de la jeunesse, de l'enseignement et de la formation permanente.

Date

1979-1982

Cote

1D/6/520 (Cote)

Résultat n°29

Comité de la Caisse des écoles publiques de Lille.

Date

1977-1979

Cote

1D/6/521 (Cote)

Résultat n°30

Commission des espaces verts et de l'environnement.

Date

1977-1982

Cote

1D/6/522 (Cote)

Résultat n°31

Commission de la planification et des finances.

Date

1983-1984

Cote

1D/6/523 (Cote)

Résultat n°32

Commission de la planification et des finances.

Date

1984-1985

Cote

1D/6/524 (Cote)

Résultat n°33

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1983-1983

Cote

1D/6/525 (Cote)

Résultat n°34

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1984-1984

Cote

1D/6/526 (Cote)

Résultat n°35

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1985-1985

Cote

1D/6/527 (Cote)

Résultat n°36

Commission de l'environnement.

Date

1983-1983

Cote

1D/6/528 (Cote)

Résultat n°37

Commission de l'environnement.

Date

1984-1985

Cote

1D/6/529 (Cote)

Résultat n°38

Commission de l'environnement.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/530 (Cote)

Résultat n°39

Commission de l'environnement.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/531 (Cote)

Résultat n°40

Commission de l'environnement.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/532 (Cote)

Résultat n°41

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/533 (Cote)

Résultat n°42

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/534 (Cote)

Résultat n°43

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/535 (Cote)

Résultat n°44

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/536 (Cote)

Résultat n°45

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1983-1985

Cote

1D/6/537 (Cote)

Résultat n°46

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1983-1984

Cote

1D/6/538 (Cote)

Résultat n°47

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1985-1985

Cote

1D/6/539 (Cote)

Résultat n°48

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1983-1985

Cote

1D/6/540 (Cote)

Résultat n°49

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/541 (Cote)

Résultat n°50

Commission des affaires générales.

Date

1983-1988

Cote

1D/6/542 (Cote)

Résultat n°51

Commission de la planification et des finances.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/543 (Cote)

Résultat n°52

Commission de la planification et des finances.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/544 (Cote)

Résultat n°53

Commission de la planification et des finances.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/545 (Cote)

Résultat n°54

Commission de la planification et des finances.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/546 (Cote)

Résultat n°55

Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/547 (Cote)

Résultat n°56

Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/548 (Cote)

Résultat n°57

Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/549 (Cote)

Résultat n°58

Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/550 (Cote)

Résultat n°59

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/551 (Cote)

Résultat n°60

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/552 (Cote)

Résultat n°61

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/553 (Cote)

Résultat n°62

Commission de l'éducation, de la formation permanente, de la jeunesse, sports, loisirs.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/554 (Cote)

Résultat n°63

Commission communale de sécurité.

Date

1983-1985

Cote

1D/6/555 (Cote)

Résultat n°64

Commission communale de sécurité.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/556 (Cote)

Résultat n°65

Commission communale de sécurité.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/557 (Cote)

Résultat n°66

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/558 (Cote)

Résultat n°67

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/559 (Cote)

Résultat n°68

Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/560 (Cote)

Résultat n°69

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/561 (Cote)

Résultat n°70

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/562 (Cote)

Résultat n°71

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/563 (Cote)

Résultat n°72

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/564 (Cote)

Résultat n°73

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/565 (Cote)

Résultat n°74

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/566 (Cote)

Résultat n°75

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/567 (Cote)

Résultat n°76

Commission de l'éducation, de l'emploi, de la formation permanente, de la jeunesse, des sports et des loisirs.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/568 (Cote)

Résultat n°77

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/569 (Cote)

Résultat n°78

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/570 (Cote)

Résultat n°79

Commission de la solidarité communale, de l'action sociale et de la santé.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/571 (Cote)

Résultat n°80

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/572 (Cote)