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Résultat n°1

Délibération n°365 - Accident Farvacque. Règlement.

Date

1934-1957

Cote

1D/5/14214 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°532 - Accident Guilbert. Règlement.

Date

1935-1955

Cote

1D/5/14940 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°776 - Abattoirs. Installation d'une armoire frigorifique. Redevance.

Date

1936-1949

Cote

1D/5/14305 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°354 - Installation des services des assurances sociales 48-50 rue Royale. Prise en bail par la Ville.

Date

1935-1947

Cote

1D/5/14204 (Cote)

Résultat n°5
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)

Résultat n°6
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)

Résultat n°7
Commission de surveillance et de patronage du Conservatoire national de musique.

1 media

Commission de surveillance et de patronage du Conservatoire national de musique.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/124 (Cote)

Résultat n°8
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/141 (Cote)

Résultat n°9
Commission administrative de la dotation Colbrant.

1 media

Commission administrative de la dotation Colbrant.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/118 (Cote)

Résultat n°10
Commission du nouveau plan.

1 media

Commission du nouveau plan.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/145 (Cote)

Résultat n°11
Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/123 (Cote)

Résultat n°12
Commission des bâtiments.

1 media

Commission des bâtiments.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/116 (Cote)

Résultat n°13
Commission municipale des jardins ouvriers.

1 media

Commission municipale des jardins ouvriers.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/154 (Cote)

Résultat n°14
Commission de sécurité.

1 media

Commission de sécurité.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/152 (Cote)

Résultat n°15
Commission de la solidarité sociale, de l'alimentation et de l'hygiène publique.

1 media

Commission de la solidarité sociale, de l'alimentation et de l'hygiène publique.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/150 (Cote)

Résultat n°16

Commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1938-1940

Cote

1D/6/128 (Cote)

Résultat n°17
Commission de la solidarité sociale, de l'alimentation et de l'hygiène publique.

1 media

Commission de la solidarité sociale, de l'alimentation et de l'hygiène publique.

Date

1935-1940

Cote

1D/6/147 (Cote)

Résultat n°18
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

Résultat n°19
Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

1 media

Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/131 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°711 - Accident Vauderperre. Règlement.

Date

1936-1939

Cote

1D/5/14297 (Cote)