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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1778-1791

    102 medias

    1778-1791

    Date

    1778-1791

    Cote

    621 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1778-1791

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2
    1714-1777

    384 medias

    1714-1777

    Date

    1714-1777

    Cote

    620 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1714-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3
    1696-1714

    297 medias

    1696-1714

    Date

    1696-1714

    Cote

    619 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1696-1714

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4
    1702-1772

    239 medias

    1702-1772

    Date

    1702-1772

    Cote

    618 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1702-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5
    1667-1702

    280 medias

    1667-1702

    Date

    1667-1702

    Cote

    617 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1667-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6
    1621-1667

    450 medias

    1621-1667

    Date

    1621-1667

    Cote

    616 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1621-1667

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7
    1606-1621

    462 medias

    1606-1621

    Date

    1606-1621

    Cote

    615 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1606-1621

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Date

    1618-1621

    Cote

    11054 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9

    Registre aux baux

    Date

    1764-1793

    Cote

    10522 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10

    Registre aux baux

    Date

    1676-1764

    Cote

    10521 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    Registre aux terrains achetés par la ville et hors d'icelle

    Date

    1754-1757

    Cote

    10520 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux terrains achetés par la ville et hors…

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)