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2 749 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.

Date

2008-2008

Cote

629W/10 (Cote)

2

Dossiers 982, 988, 991 et 992.

Date

2007-2007

Cote

629W/9 (Cote)

3

Dossiers 974 et 976 à 978.

Date

2007-2007

Cote

629W/8 (Cote)

4

Parti Socialiste

Date

2000-2001

Cote

629W/7 (Cote)

5

Rue Colbert, étude commerciale.

Date

2002-2008

Cote

629W/6 (Cote)

6

Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.

Date

2001-2004

Cote

629W/5 (Cote)

7

Marchés de plein air.

Date

1987-1997

Cote

629W/4 (Cote)

8

Représentation du Maire relative aux affaires européennes

Date

1995-1999

Cote

629W/3 (Cote)

9

Représentation du Maire relative aux commerces

Date

1995-1998

Cote

629W/2 (Cote)

10

Représentation du Maire.

Date

1999-2002

Cote

629W/1 (Cote)

11

Lettre de purge pour l'acquisition de la maison située au-dessus de la porte de la Cour du Masson, rue des Etaques, faite par J.-L. Huzé et aliénée par François Dubar, sergent à masse du Bailliage (25 juin 1714).

Date

1714

Cote

PAT/92/1675 (Cote)

12

Résolution du Magistrat, sur requête de Josse-Lamoral Ilugé, pour l'établissement d'une forge pour clouterie dans une maison de la rue des Etaques, paroisse de Saint-Sauveur (7 mai 1714).

Date

1714

Cote

PAT/92/1674 (Cote)

13

Sentence du Conseil de Flandre condamnant la corporation des merciers au profit du Magistrat et de la corporation des chapeliers pour vente de chapeaux (22 novembre 1572).

Date

1572

Cote

PAT/92/1673 (Cote)

14

Arrêt du Parlement condamnant Pierre Lecoq, sur requête du Magistrat de Lille, en appel du Bailliage de Rouen, pour contrefaçon de sceau placé sur des pièces de garance (23 décembre 1519).

Date

1519

Cote

PAT/92/1672 (Cote)

15

Commission délivrée par le Magistrat de Lille à Pierre Van Dacke pour exercer à Bruges l'office de « pinerschepe, qui est à dire le labourage de tous les biens, denrées et marchandises que noz bourgois... achètent et rechoivent au poix en ladicte ville de Bruges » (20 février 1454).

Date

1454

Cote

PAT/92/1671 (Cote)

16

Mandement prescrivant d'ouvrir les « anserelles » du pont du Château pour faire écouler les eaux polluées des teintureries passant par le canal situé près de l'Hôtel Rihour (9 janvier 1464).

Date

1464

Cote

PAT/91/1670 (Cote)

17

Mandement ducal énumérant les fausses teintures dont il prescrit l'interdiction (14 septembre 1461).

Date

1461

Cote

PAT/91/1669 (Cote)

18

Lettres-patentes portant interdiction à tout tanneur de s'établir hors de la ville de Lille et obligation de soumettre les produits à la surveillance des égards pour maintenir la bonne réputation de cette industrie (3 février 1486).

Date

1486

Cote

PAT/90/1668 (Cote)

19

Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs de Lille contre ceux de Gand prétendant soustraire leurs cuirs aux égardeurs (17 août 1447).

Date

1447

Cote

PAT/90/1667 (Cote)

20

Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans être « eswardés » des cuirs de Lille (16 janvier 1430).

Date

1430

Cote

PAT/90/1664 (Cote)