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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.
Cote
629W/10 (Cote)
 Date
2008-2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
  • Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.
2

Dossiers 982, 988, 991 et 992.
Cote
629W/9 (Cote)
 Date
2007-2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
  • Dossiers 982, 988, 991 et 992.
3

Dossiers 974 et 976 à 978.
Cote
629W/8 (Cote)
 Date
2007-2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
  • Dossiers 974 et 976 à 978.
4

Parti Socialiste
Cote
629W/7 (Cote)
 Date
2000-2001
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Parti Socialiste
5

Rue Colbert, étude commerciale.
Cote
629W/6 (Cote)
 Date
2002-2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Rue Colbert, étude commerciale.
6

Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
Cote
629W/5 (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
7

Marchés de plein air.
Cote
629W/4 (Cote)
 Date
1987-1997
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Marchés de plein air.
8

Représentation du Maire relative aux affaires européennes
Cote
629W/3 (Cote)
 Date
1995-1999
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Représentation du Maire relative aux affaires européennes
9

Représentation du Maire relative aux commerces
Cote
629W/2 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Représentation du Maire relative aux commerces
10

Représentation du Maire.
Cote
629W/1 (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Représentation du Maire.
11

Lettre de purge pour l'acquisition de la maison située au-dessus de la porte de la Cour du Masson, rue des Etaques, faite par J.-L. Huzé et aliénée par François Dubar, sergent à masse du Bailliage (25 juin 1714).
Cote
PAT/92/1675 (Cote)
 Date
1714
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Affaires commerciales.
  • Lettre de purge pour l'acquisition de la maison située...
12

Résolution du Magistrat, sur requête de Josse-Lamoral Ilugé, pour l'établissement d'une forge pour clouterie dans une maison de la rue des Etaques, paroisse de Saint-Sauveur (7 mai 1714).
Cote
PAT/92/1674 (Cote)
 Date
1714
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Affaires commerciales.
  • Résolution du Magistrat, sur requête de Josse-Lamoral...
13

Sentence du Conseil de Flandre condamnant la corporation des merciers au profit du Magistrat et de la corporation des chapeliers pour vente de chapeaux (22 novembre 1572).
Cote
PAT/92/1673 (Cote)
 Date
1572
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Affaires commerciales.
  • Sentence du Conseil de Flandre condamnant la corporation...
14

Arrêt du Parlement condamnant Pierre Lecoq, sur requête du Magistrat de Lille, en appel du Bailliage de Rouen, pour contrefaçon de sceau placé sur des pièces de garance (23 décembre 1519).
Cote
PAT/92/1672 (Cote)
 Date
1519
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Affaires commerciales.
  • Arrêt du Parlement condamnant Pierre Lecoq, sur requête...
15

Commission délivrée par le Magistrat de Lille à Pierre Van Dacke pour exercer à Bruges l'office de « pinerschepe, qui est à dire le labourage de tous les biens, denrées et marchandises que noz bourgois... achètent et rechoivent au poix en ladicte ville de Bruges » (20 février 1454).
Cote
PAT/92/1671 (Cote)
 Date
1454
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Affaires commerciales.
  • Commission délivrée par le Magistrat de Lille à Pierre...
16

Mandement prescrivant d'ouvrir les « anserelles » du pont du Château pour faire écouler les eaux polluées des teintureries passant par le canal situé près de l'Hôtel Rihour (9 janvier 1464).
Cote
PAT/91/1670 (Cote)
 Date
1464
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Teintureries.
  • Mandement prescrivant d'ouvrir les « anserelles » du...
17

Mandement ducal énumérant les fausses teintures dont il prescrit l'interdiction (14 septembre 1461).
Cote
PAT/91/1669 (Cote)
 Date
1461
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Teintureries.
  • Mandement ducal énumérant les fausses teintures dont...
18

Lettres-patentes portant interdiction à tout tanneur de s'établir hors de la ville de Lille et obligation de soumettre les produits à la surveillance des égards pour maintenir la bonne réputation de cette industrie (3 février 1486).
Cote
PAT/90/1668 (Cote)
 Date
1486
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Tannerie.
  • Lettres-patentes portant interdiction à tout tanneur...
19

Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs de Lille contre ceux de Gand prétendant soustraire leurs cuirs aux égardeurs (17 août 1447).
Cote
PAT/90/1667 (Cote)
 Date
1447
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Tannerie.
  • Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs...
20

Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans être « eswardés » des cuirs de Lille (16 janvier 1430).
Cote
PAT/90/1664 (Cote)
 Date
1430
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Tannerie.
  • Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans être...