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  1. Résultat n°1

    Confirmation de cette donation par Robert, comte de Nevers (novembre 1285).

    Date

    1285

    Cote

    PAT/86/1596 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Confirmation de cette donation par Robert, comte de…
  2. Résultat n°2

    Don par le comte de Flandre à la Ville d'un emplacement affecté à la Boucherie et au droit de mesurage (29 octobre 1285).

    Date

    1285

    Cote

    PAT/86/1595 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Don par le comte de Flandre à la Ville d'un emplacement…
  3. Résultat n°3

    Déclaration du Magistrat d'Arras sur la vente en cette ville des cuirs tannés marqués de la fleur de lys de Lille (14 mai 1383).

    Date

    1383

    Cote

    PAT/90/1663 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Déclaration du Magistrat d'Arras sur la vente en cette…
  4. Résultat n°4

    Mandement au Conseil de Flandre concernant le procès du Magistrat de Lille contre les brasseurs, les teinturiers et les étuveurs condamnés pour usage du feu de tourbe (1er septembre 1415).

    Date

    1415

    Cote

    PAT/87/1615 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Mandement au Conseil de Flandre concernant le procès…
  5. Résultat n°5

    Homologation par le Conseil de Flandre des conventions passées entre le Magistrat de Lille et les brasseurs au sujet du prix du brassage de la forte cervoise appelée « guinnelie », à l'occasion de l'instance de Jean Palencq, avec texte des lettres-patentes y relatives du 10 novembre 1420 (4 décembre 1420).

    Date

    1420

    Cote

    PAT/87/1617 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Homologation par le Conseil de Flandre des conventions…
  6. Résultat n°6

    Appel fait par devant l'Echevinage par Jean Palenc, demeurant à Lille, paroisse de St-Etienne, de l'interdiction à lui faite de brasser de la forte cervoise à raison de 6 deniers le lot, tant que le blé vaudrait 20 gros la rasière (30 mai 1420).

    Date

    1420

    Cote

    PAT/87/1616 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Appel fait par devant l'Echevinage par Jean Palenc,…
  7. Résultat n°7

    Lettres de Michel de Monchy, prieur de Sainte-Croix de Tournai, juge délégué, prescrivant la publication des conventions y insérées entre le prévôt de Saint-Pierre, le curé de Saint-Etienne et les brasseurs sur le paiement du droit de « chenielle » (3 août 1428).

    Date

    1428

    Cote

    PAT/87/1618 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Lettres de Michel de Monchy, prieur de Sainte-Croix…
  8. Résultat n°8

    Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans être « eswardés » des cuirs de Lille (16 janvier 1430).

    Date

    1430

    Cote

    PAT/90/1664 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans…
  9. Résultat n°9

    Appointement entre l'Hôpital Comtesse et les brasseurs au sujet du droit de mouture (8 avril 1443).

    Date

    1443

    Cote

    PAT/87/1619 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Appointement entre l'Hôpital Comtesse et les brasseurs…
  10. Résultat n°10

    Lettres de la Gouvernance concernant l'obligation prise par les bouchers de Lille au sujet de la création d'une nouvelle Boucherie, avec vidimus des lettres-patentes ducales du 18 août 1441 portant interdiction d'acheter de la viande hors des portes (19 septembre 1444).

    Date

    1444

    Cote

    PAT/86/1597-PAT/86/1598 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Lettres de la Gouvernance concernant l'obligation…
  11. Résultat n°11

    Appointement par la Chambre des comptes du procès entre le Magistrat et les brasseurs de Lille au sujet des taxes (24 février 1444).

    Date

    1444

    Cote

    PAT/87/1620 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Appointement par la Chambre des comptes du procès…
  12. Résultat n°12

    Sentence du Conseil de Flandre sur le procès des brasseurs de Lille contre les fermiers de l'assis du brouquin (14 janvier 1446).

    Date

    1446

    Cote

    PAT/87/1621 (Cote)

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    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Sentence du Conseil de Flandre sur le procès des brasseurs…
  13. Résultat n°13

    Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs de Lille contre ceux de Gand prétendant soustraire leurs cuirs aux égardeurs (17 août 1447).

    Date

    1447

    Cote

    PAT/90/1667 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs…
  14. Résultat n°14

    Commission exécutoire adressée au prévôt de Beauquesne pour punir les marchands vendant hors des portes de Lille des cuirs et des marchandises non « égardées » (8 août 1447).

    Date

    1447

    Cote

    PAT/90/1665-PAT/90/1666 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Commission exécutoire adressée au prévôt de Beauquesne…
  15. Résultat n°15

    Obligation des bouchers de Lille concernant l'interdiction faite aux habitants d'acheter de la viande hors des portes (24 avril 1448).

    Date

    1448

    Cote

    PAT/86/1599-PAT/86/1600 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Obligation des bouchers de Lille concernant l'interdiction…
  16. Résultat n°16

    Privilèges accordés par le Magistrat aux Grandes et Petites Boucheries (12 octobre 1449).

    Date

    1449

    Cote

    PAT/86/1605 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Privilèges accordés par le Magistrat aux Grandes et…
  17. Résultat n°17

    Mainmise par le souverain sur les maisons de la rue « Sequarenbault » appartenant aux bouchers, en garantie du ban sur l'interdiction de vendre de la viande hors des portes (14 mars 1449).

    Date

    1449

    Cote

    PAT/86/1601-PAT/86/1603 (Cote)

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    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Mainmise par le souverain sur les maisons de la rue…
  18. Résultat n°18

    Homologation par le Conseil de Flandre de l'accord entre le Magistrat et Etienne Deleconte, « tondeur de grandes forces » à Lille, pour contraventions (19 août 1449).

    Date

    1449

    Cote

    PAT/88/1634 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Draperie.
    • Homologation par le Conseil de Flandre de l'accord…
  19. Résultat n°19

    Commission exécutoire adressée par le roi au bailli d'Amiens, concernant les contraventions des « tondeurs aux grandes forces » à la police de la draperie et l'établissement en cette ville des mayeurs de haute perche, de basse perche et des esgardeurs (15 mai 1449).

    Date

    1449

    Cote

    PAT/88/1632-PAT/88/1633 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Draperie.
    • Commission exécutoire adressée par le roi au bailli…
  20. Résultat n°20

    Lettres royaux concernant l'interdiction de vendre de la viande hors des portes (23 juin 1449).

    Date

    1449

    Cote

    PAT/86/1604 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Lettres royaux concernant l'interdiction de vendre…