domaine public - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.	Cote 1D/6/621 (Cote)	Date 1997-1997	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...
Résultat n°2		Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/525 (Cote)	Date 1983-1983	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine...
Résultat n°3		Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/560 (Cote)	Date 1990-1990	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine...
Résultat n°4		Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/558 (Cote)	Date 1989-1989	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine...
Résultat n°5		Commission de l'urbanisme, de l'aménagement et du domaine public.	Cote 1D/6/639 (Cote)	Date 2006-2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Premier mandat de Martine Aubry (2001-2008) Commission de l'urbanisme, de l'aménagement et du domaine...
Résultat n°6		Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/527 (Cote)	Date 1985-1985	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine...
Résultat n°7		Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.	Cote 1D/6/581 (Cote)	Date 1991-1991	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement...
Résultat n°8		Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.	Cote 1D/6/626 (Cote)	Date 2000-2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...
Résultat n°9		Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/548 (Cote)	Date 1986-1986	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme du logement et du domaine...
Résultat n°10		Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/550 (Cote)	Date 1988-1988	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme du logement et du domaine...
Résultat n°11		Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/547 (Cote)	Date 1986-1986	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme du logement et du domaine...
Résultat n°12		Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.	Cote 1D/6/620 (Cote)	Date 1995-1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...
Résultat n°13		Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.	Cote 1D/6/624 (Cote)	Date 1998-1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...
Résultat n°14		Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.	Cote 1D/6/586 (Cote)	Date 1993-1993	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement...
Résultat n°15		Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/526 (Cote)	Date 1984-1984	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine...
Résultat n°16		Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/549 (Cote)	Date 1987-1987	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme du logement et du domaine...
Résultat n°17		Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.	Cote 1D/6/585 (Cote)	Date 1992-1992	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement...
Résultat n°18		Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement et du domaine public.	Cote 1D/6/587 (Cote)	Date 1994-1994	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement, de l'environnement...
Résultat n°19		Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.	Cote 1D/6/559 (Cote)	Date 1989-1989	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine...
Résultat n°20		Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.	Cote 1D/6/625 (Cote)	Date 1999-1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : 1D/6 - Commissions municipales Commissions municipales Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001) Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...

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