• sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.

    Date

    1955-1956

    Cote

    5G/18 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais d'exercice, suppression et création de magasins.

    Date

    1934-1955

    Cote

    5G/17 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.

    Date

    1920-1957

    Cote

    5G/16 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Nouveaux tarifs à l'entrepôt réel des douanes. - Application.

    Date

    1886-1949

    Cote

    5G/15 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Nouveaux tarifs à l'entrepôt réel des douanes. - Application.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières de 1920 à 1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    5G/14 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage. - Suivi documentaire.

    Date

    1873-1945

    Cote

    5G/13 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.

    Date

    1913-1930

    Cote

    5G/12 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

    Date

    1955-1957

    Cote

    5G/11 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.

    Date

    1948-1955

    Cote

    5G/10 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.

    Date

    1931-1955

    Cote

    5G/9 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

    Date

    1913-1947

    Cote

    5G/8 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Déclaration d'entrée et de sortie de marchandises.

    Date

    1947-1956

    Cote

    5G/7 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Création et historique.

    Date

    1872-1957

    Cote

    5G/6 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Douanes.
    • Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans les grandes villes françaises dont Lille.

    Date

    1957-1957

    Cote

    5G/5 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Poids et mesures, monnaies.
    • Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
    • Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels (BAILLY Jean, BIAGINI Alfredo, BIAGINI Fernando, BLAT Mayhozk, BROWAEYS Noël, BRUEL Jean, CRACCO Maurice, DAEMS Joseph, DE BRUYCKER Maurice, DE GRAEVE François, DE GRAVE Jules, DOUBLET Maurice, DUPONT Félicien, DUVIVIER Lucien, GIMEL L.G, GRUNDRICH Adrien, HEAULME (veuve), HEYMANN A.Y, KINTZ René, LAYWYCK et BONTE, LIEVENS Georges, MAYER Sulszny, MICHEL Georges, PATTYN et DEJARDIN, SANGUIN G., SIX Louise, SOCTHOUDT François, TARDY Claudius, WERMAN Jacques, WOLFERS Raymond).

    Date

    1919-1937

    Cote

    5G/4 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Poids et mesures, monnaies.
    • Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
    • Dossiers individuels (BAILLY Jean, BIAGINI Alfredo,...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Cadre législatif.

    Date

    1921-1921

    Cote

    5G/3 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Poids et mesures, monnaies.
    • Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
    • Cadre législatif.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de particuliers par monsieur Zahler. - Protestation de monsieur Heymann, bijoutier 46 Grande Place.

    Date

    1920-1920

    Cote

    5G/2 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Poids et mesures, monnaies.
    • Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité des appareils certifiés par les services de la préfecture.

    Date

    1920-1921

    Cote

    5G/1 (Cote)

    • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
    • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
    • Poids et mesures, monnaies.
    • Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité...

    Producteur :

    Mairie de Lille