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Nom de l'inventaire
  • 625

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/155/2856 (Cote)
Date
1241
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Lettres-patentes de Thomas, comte de Flandre, et de...
2
Lettres-patentes de Marguerite, comtesse de Flandre, et de Guillaume, son fils, portant suppression des droits de tonlieu et d'étalage dans l'étendue de l'échevinage de Lille (2 décembre 1247).

1 media

Cote
PAT/155/2857 (Cote)
Date
1247
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Lettres-patentes de Marguerite, comtesse de Flandre,...
3
Tarif du tonlieu de Lille.

2 medias

Cote
PAT/155/2858 (Cote)
Date
1250
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Tarif du tonlieu de Lille.
4
Assignation par la comtesse de Flandre de 100 livres de rente en faveur de la ville de Lille sur les revenus des halles de cette ville (avril 1279).

2 medias

Cote
PAT/166/3728 (Cote)
Date
1279
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Pièces comptables.
  • Assignation par la comtesse de Flandre de 100 livres...
5
Cote
PAT/156/2866 (Cote)
Date
1287
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
  • Lettres de Jean, seigneur de Marnes, et de Marie, dame...
6
Cote
PAT/133/2431 (Cote)
Date
1314
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • agny : Prorogation par le roi de France, pour trois...
7
Cote
PAT/133/2432 (Cote)
Date
1325
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Prorogation d'impôt accordée par Charles IV pour un...
8
Cote
PAT/133/2433 (Cote)
Date
1326
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Saint-Christophe en Hallate : Prorogation d'assis pour...
9
Cote
PAT/133/2434 (Cote)
Date
1330
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Prorogation d'assis accordée pour 5 ans par Philippe...
10
Cote
PAT/142/2632 (Cote)
Date
1334
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts. Exemptions. Officiers.
  • Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de...
11
Cote
PAT/133/2435 (Cote)
Date
1335
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Prorogation de 6 ans accordée par Philippe VI au Magistrat...
12
Cote
PAT/156/2867 (Cote)
Date
1337
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
  • Arrêt du Parlement de Paris concernant le procès entre...
13
Cote
PAT/156/2868 (Cote)
Date
1337
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
  • Mémoire sur ce procès.
14
Lettres du chapitre de Saint Pierre et de l'échevinage portant obligation de se soumettre à l'arbitrage qui sera prononcé le 1er octobre par Alexandre, doyen de Saint Pierre, Godard de Lonroy, chanoine de Saint Pierre et prévôt de Furnes, représentant la collégiale, et Jacques de Warenghien et Jean Le Viart, bourgeois de Lille, représentant l'échevinage, au sujet de litige pour droit de chaussée (15 mai 1338).

4 lots 18 medias

Cote
PAT/153/2838-PAT/153/2841 (Cote)
Date
1338
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de chaussée.
  • Lettres du chapitre de Saint Pierre et de l'échevinage...
15
Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

4 medias

Cote
PAT/153/2843 (Cote)
Date
1339
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de chaussée.
  • Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le...
16
Cote
PAT/153/2842 (Cote)
Date
1339
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de chaussée.
  • Engagement pris par le Chapitre Saint-Pierre et par...
17
Cote
PAT/133/2436 (Cote)
Date
1339
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Bois de Vincennes : Mandement royal autorisant un droit...
18
Cote
PAT/145/2729 (Cote)
Date
1339
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénations de rentes.
  • Finances. Aliénations de Rentes.
  • Autorisation donnée au .Magistrat par le Souverain...
19
Cote
PAT/143/2671 (Cote)
Date
1341
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts. Droits d'Assis. Infractions.
  • Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et...
20
Cote
PAT/133/2437 (Cote)
Date
1344
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Saint-Germain-en-Laye : Prorogation de 4 ans accordée...