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Nom de l'inventaire
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/148/2826 (Cote)
Date
1787
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénations de rentes.
  • Finances. Aliénations de rentes. Contrats particuliers.
  • Titre de rente 4 % délivré par le Magistrat au profit...
2
Cote
PAT/155/2865 (Cote)
Date
1759
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Autre commission délivrée contre Sébastien Caufourin,...
3
Cote
PAT/155/2862-PAT/155/2864 (Cote)
Date
1758
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Commission exécutoire du Bureau des finances sur requête...
4
Cote
PAT/138/2604 (Cote)
Date
1754
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'Assis et Divers.
  • Autorisation de continuer pendant 20 ans la perception...
5
Cote
PAT/166/3730 (Cote)
Date
1734
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Pièces comptables.
  • Ordonnance du Bureau des finances de Lille pour le...
6
Cote
PAT/164/3722-PAT/164/3725 (Cote)
Date
1730
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente devant Thomas Lesage, notaire à Lille, par Ignace...
7
Cote
PAT/164/3717-PAT/164/3721 (Cote)
Date
1727
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente par Pierre-Alexandre Délias et M. A. F. Dupris,...
8
Cote
PAT/164/3714-PAT/164/3716 (Cote)
Date
1704
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente par Marie-Marguerite Desrumaux, veuve de J. F....
9
Cote
PAT/164/3711-PAT/164/3713 (Cote)
Date
1701
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente devant J. J. Lallou, notaire à Lille, par François-Dominique...
10
Cote
PAT/165/3727 (Cote)
Date
1700
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Offices royaux.
  • Quittance de 15 1. pour semblable droit dû par Jacques-François...
11
Cote
PAT/160/2937-PAT/160/2940 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit...
12
Cote
PAT/160/3001-PAT/160/3005 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de...
13
Cote
PAT/162/3322-PAT/162/3329 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet...
14
Cote
PAT/162/3220-PAT/162/3221 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne...
15
Cote
PAT/163/3619-PAT/163/3621 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de porteur au sac aliénés à Maximilien Legrou,...
16
Cote
PAT/161/3172-PAT/161/3176 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Olivier...
17
Cote
PAT/161/3213-PAT/161/3215 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Nicolas...
18
Cote
PAT/161/3161-PAT/161/3171 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Michel...
19
Cote
PAT/162/3465-PAT/162/3471 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de jaugeur à l'eau aliénés à Jean de Becker,...
20
Cote
PAT/161/3155-PAT/161/3156 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Office de consigne de la porte Notre-Dame aliéné à...