Filtrer les résultats
Multimédias
  • 616
  • 9
Période
  • 5
  • 37
  • 96
  • 141
  • 337
  • 9
Typologies
  • 625
Sujets
  • 625
  • 298
  • 291
  • 103
  • 42
Lieux
  • 625
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 625

  • sur 16
625 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Titre de rente 4 % délivré par le Magistrat au profit de Dehau, receveur de la, fondation d'Evrard Dumont, portant, rente de 16 fl. moyennant un capital de 400 fl. (25 janvier 1787).
Cote
PAT/148/2826 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénations de rentes.
  • Finances. Aliénations de rentes. Contrats particuliers.
  • Titre de rente 4 % délivré par le Magistrat au profit...
2

Autre commission délivrée contre Sébastien Caufourin, « viesvarier » (4 mai 1759).
Cote
PAT/155/2865 (Cote)
 Date
1759
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Autre commission délivrée contre Sébastien Caufourin,...
3

Commission exécutoire du Bureau des finances sur requête d'Augustin Gouttière, receveur du tonlieu de la « Vieuwarre » de Lille, contre Bino, « viwarier » (4 février 1758).
Cote
PAT/155/2862-PAT/155/2864 (Cote)
 Date
1758
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Commission exécutoire du Bureau des finances sur requête...
4

Autorisation de continuer pendant 20 ans la perception des droits sur les boissons (21 décembre 1754).
Cote
PAT/138/2604 (Cote)
 Date
1754
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'Assis et Divers.
  • Autorisation de continuer pendant 20 ans la perception...
5

Ordonnance du Bureau des finances de Lille pour le paiement à l'Hôpital des Invalides de celte ville de la pension due à Alexandre Monmonier (9 avril 1734).
Cote
PAT/166/3730 (Cote)
 Date
1734
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Pièces comptables.
  • Ordonnance du Bureau des finances de Lille pour le...
6

Vente devant Thomas Lesage, notaire à Lille, par Ignace Pollart, au profit de Nicolas-Joseph Mille, de l'un des 24 offices de mesureur de grains acquis de Marin Paintin (26 août 1730).
Cote
PAT/164/3722-PAT/164/3725 (Cote)
 Date
1730
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente devant Thomas Lesage, notaire à Lille, par Ignace...
7

Vente par Pierre-Alexandre Délias et M. A. F. Dupris, sa femme, au profit de Louis Lefin, maître flécheur à Lille, de l'office d'avaleur ou routeur d'huile aliéné par le Magistrat le 30 juin 1696, au profil de Gérard de Riquebourg (21 août 1727).
Cote
PAT/164/3717-PAT/164/3721 (Cote)
 Date
1727
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente par Pierre-Alexandre Délias et M. A. F. Dupris,...
8

Vente par Marie-Marguerite Desrumaux, veuve de J. F. Bauduin, de l'office de mesureur de grain, aliéné par le Magistrat le 4 juillet 1696 au profit de Mathieu Marlier, faite en faveur de Charles Leroy, demeurant à Mouvaux (25 octobre 1704).
Cote
PAT/164/3714-PAT/164/3716 (Cote)
 Date
1704
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente par Marie-Marguerite Desrumaux, veuve de J. F....
9

Vente devant J. J. Lallou, notaire à Lille, par François-Dominique Petit, marchand orfèvre en cette ville, au profit cle Joseph Godin, orfèvre, d'un office de commis du poinçon et marqueur au poids (17 mai 1701).
Cote
PAT/164/3711-PAT/164/3713 (Cote)
 Date
1701
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Vente devant J. J. Lallou, notaire à Lille, par François-Dominique...
10

Quittance de 15 1. pour semblable droit dû par Jacques-François Michel, archer de la prévôté (13 février 1700).
Cote
PAT/165/3727 (Cote)
 Date
1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Offices royaux.
  • Quittance de 15 1. pour semblable droit dû par Jacques-François...
11

Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/2937-PAT/160/2940 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit...
12

Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/3001-PAT/160/3005 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de...
13

Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3322-PAT/162/3329 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet...
14

Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne de la porte de Fives moyennant 600 1. au profit de Jean Laffitte (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3220-PAT/162/3221 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne...
15

Offices de porteur au sac aliénés à Maximilien Legrou, dit Lamarche.
Cote
PAT/163/3619-PAT/163/3621 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de porteur au sac aliénés à Maximilien Legrou,...
16

Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Olivier Carrieux (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3172-PAT/161/3176 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Olivier...
17

Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Nicolas Ruelle (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3213-PAT/161/3215 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Nicolas...
18

Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Michel Cartier (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3161-PAT/161/3171 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Michel...
19

Offices de jaugeur à l'eau aliénés à Jean de Becker, rue Saint-Pierre, paroisse Saint-Pierre (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3465-PAT/162/3471 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de jaugeur à l'eau aliénés à Jean de Becker,...
20

Office de consigne de la porte Notre-Dame aliéné à Pierre Henneuse (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3155-PAT/161/3156 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Office de consigne de la porte Notre-Dame aliéné à...
21

Offices de mesureur de grains à Michel Coyart (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3282-PAT/162/3283 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Michel Coyart (4 juillet...
22

Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés à Jacques Cornette, marchand orfèvre.
Cote
PAT/163/3662-PAT/163/3684 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés...
23

Offices de porteur au sac aliénés à Jean Bonvin.
Cote
PAT/163/3595-PAT/163/3599 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de porteur au sac aliénés à Jean Bonvin.
24

Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés à Nicolas Quartette.
Cote
PAT/163/3692 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés...
25

Offices de brouteur et aide au poids pour J.-B. Dubois (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/3018-PAT/160/3021 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de brouteur et aide au poids pour J.-B. Dubois...
26

Offices de jaugeur à l'eau aliénés à Maximilien Mata tiré, rue des Pénitentes, paroisse de La Madeleine (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3477-PAT/162/3479 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de jaugeur à l'eau aliénés à Maximilien Mata...
27

offices de rouleur de vin aliénés à Jean Lefebvre.
Cote
PAT/163/3696-PAT/163/3699 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • offices de rouleur de vin aliénés à Jean Lefebvre.
28

Offices de mesureur de grains à Paul Dassonville (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3287-PAT/162/3289 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Paul Dassonville (4...
29

Offices de rouleur d'huiles aliénés à Jacques Lescurie (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3430-PAT/162/3433 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de rouleur d'huiles aliénés à Jacques Lescurie...
30

Aliénation par le Magistrat des offices de « hautbanq » de la sayetterie, dit vingtaine, moyennant 800 1. au profit d'Artus François (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/2914-PAT/160/2920 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Aliénation par le Magistrat des offices de « hautbanq...
31

Office de rouleur et avaleur d'huile aliéné à Jean Deleporte (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3135-PAT/161/3137 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Office de rouleur et avaleur d'huile aliéné à Jean...
32

Offices de brouteur et aide au poids pour Jacques Desbonnet (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/3006-PAT/160/3008 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de brouteur et aide au poids pour Jacques Desbonnet...
33

Offices de brouteur et aide au poids aliénés à J. F. Louis (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3461-PAT/162/3464 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à J. F....
34

Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Jean Gillotiaux (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3197-PAT/161/3200 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Jean...
35

Offices de porteur au sac aliénés à Michel Galon.
Cote
PAT/163/3600-PAT/163/3601 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de porteur au sac aliénés à Michel Galon.
36

Offices de rouleur d'huiles aliénés à Pierre-Hubert Franqué (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3402-PAT/162/3411 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de rouleur d'huiles aliénés à Pierre-Hubert...
37

Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Antoine Tonnel (1er juillet 1696).
Cote
PAT/161/3128-PAT/161/3131 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices de brouteur et aide au poids aliénés à Antoine...
38

Offices de porteur au sac aliénés à Antoine Thieffries, dit Bonenfant .
Cote
PAT/163/3581-PAT/163/3583 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de porteur au sac aliénés à Antoine Thieffries,...
39

Offices de brouteur et aide au poids pour Fr. Wattrelo (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/3058-PAT/160/3062 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de brouteur et aide au poids pour Fr. Wattrelo...
40

Offices de mesureur de grains à Hubert Despret (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3298-PAT/162/3302 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Hubert Despret (4 juillet...