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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/127/2325 (Cote)
Date
1473
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Etats de la Châtellenie. Offices.
  • Lettres-patentes, sur requête des Etats, portant que...
2
Cote
PAT/127/2326 (Cote)
Date
1473
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Etats de la Châtellenie. Offices.
  • Lettres-patentes, sur requête des Etats, portant que...
3
Cote
PAT/127/2327 (Cote)
Date
1473
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Etats de la Châtellenie. Offices.
  • Engagement pris par le duc de Bourgogne de ne disposer...
4
Cote
PAT/128/2340 (Cote)
Date
1646
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Etats de la Châtellenie. Convocations.
  • Convocation adressée par le marquis de Castel Rodrigo...
5
Cote
PAT/129/2351 (Cote)
Date
1415
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Mandement de Philippe, comte de Charolais, gouverneur...
6
Cote
PAT/129/2352 (Cote)
Date
1415
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Mandement du comte de Charolais enjoignant au Gouverneur...
7
Cote
PAT/129/2353 (Cote)
Date
1437
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Commission donnée par le duc à Daniel Thieulaine et...
8
Cote
PAT/129/2359 (Cote)
Date
1475
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Appointement entre le Chapitre et l'Echevinage portant...
9
Cote
PAT/129/2362 (Cote)
Date
1521
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Attestation par Jacques de Themsicke, receveur des...
10
Cote
PAT/129/2363 (Cote)
Date
1522
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Quittance par Jean Micault, receveur général des finances...
11
Cote
PAT/129/2364 (Cote)
Date
1529
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Délibération du Magistrat de Lille et des députés de...
12
Cote
PAT/129/2369 (Cote)
Date
1529
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Consentement donné par le Magistrat, sollicité par...
13
Cote
PAT/129/2370 (Cote)
Date
1537
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Cédule du Conseil Privé sur la part contributive de...
14
Cote
PAT/129/2371 (Cote)
Date
1538
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autorisation donnée par Charles-Quint à la Ville de...
15
Cote
PAT/129/2372 (Cote)
Date
1557
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Quittance délivrée par Jean Wouters, receveur général...
16
Cote
PAT/129/2373 (Cote)
Date
1557
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autre quittance délivrée par le même officier pour...
17
Cote
PAT/129/2374 (Cote)
Date
1557
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autre quittance du même pour 20.000 1 (5 avril 1557).
18
Cote
PAT/129/2375 (Cote)
Date
1558
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Bruxelles : Lettre d'Emmanuel-Philibert, duc de Savoie,...
19
Cote
PAT/129/2376 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettre à cachet de Philippe II au Magistrat pour le...
20
Cote
PAT/129/2377 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettre à cachet de Philippe II priant les Etats de...
21
Cote
PAT/129/2378 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettre d'Emmanuel-Philibert aux mêmes fins (27 avril...
22
Cote
PAT/129/2379 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Bruxelles : Lettre d'Emmanuel-Philibert, priant les...
23
Cote
PAT/129/2380 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettre de Philippe II sur le paiement des 30.000 1....
24
Cote
PAT/129/2381 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettre du Magistrat de Douai à celui de Lille sur le...
25
Cote
PAT/129/2382 (Cote)
Date
1559
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettre de Marguerite de Parme régente des Pays-Bas,...
26
Cote
PAT/129/2383 (Cote)
Date
1562
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Assignation par le Conseil des Finances de 6.400 1....
27
Cote
PAT/129/2384 (Cote)
Date
1567
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autorisation donnée par Philippe II aux Etats de la...
28
Cote
PAT/129/2385 (Cote)
Date
1568
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autorisation donnée par le roi aux Etats de Lille pour...
29
Cote
PAT/129/2386 (Cote)
Date
1570
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autorisation donnée aux Etats de Lille d'établir un...
30
Cote
PAT/129/2387 (Cote)
Date
1578
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autorisation donnée par le roi aux baillis des quatre...
31
Cote
PAT/129/2388 (Cote)
Date
1613
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Lettres-patentes des Archiducs autorisant les Etats...
32
Cote
PAT/129/2391 (Cote)
Date
1647
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • camp de Landrecies : Lettre de l'archiduc Léopold-Guillaume...
33
Cote
PAT/129/2392 (Cote)
Date
1650
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autorisation donnée par Philippe IV aux Etats pour...
34
Cote
PAT/129/2399 (Cote)
Date
1675
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Autre quittance de 54.795 1 (9 septembre 1675).
35
Cote
PAT/129/2400 (Cote)
Date
1675
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Aides.
  • Arrêt étendu du Conseil souverain de Tournai sur l'instance...
36
Cote
PAT/130/2401 (Cote)
Date
1629
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Procès-verbaux et assiette...
  • Répartition par paroisse d'une somme de 28.498 1. levée...
37
Cote
PAT/130/2405 (Cote)
Date
1635
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Procès-verbaux et assiette...
  • Ordonnance du Conseil Privé portant surséance du procès...
38
Cote
PAT/131/2402 (Cote)
Date
1630
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aides.
  • Etats de la Châtellenie. Procès-verbaux et assiette...
  • Procès-verbaux des Etats de la Châtellenie de Lille...
39
Cote
PAT/131/2408 (Cote)
Date
1648
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Etats de la châtellenie. Constitution de rentes.
  • Quittance de 700 fl., prix d'achat d'une rente de 43...
40
Cote
PAT/131/2409 (Cote)
Date
1678
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Etats de la châtellenie. Constitution de rentes.
  • Rente de 100 fl. au profit de Pierre Cambier, premier...