Filtrer les résultats
Multimédias
  • 616
  • 9
Période
  • 5
  • 37
  • 96
  • 141
  • 337
  • 9
Typologies
  • 625
Sujets
  • 625
  • 298
  • 291
  • 103
  • 42
Lieux
  • 625
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 625

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/166/3730 (Cote)
Date
1734
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Pièces comptables.
  • Ordonnance du Bureau des finances de Lille pour le...
2
Cote
PAT/166/3729 (Cote)
Date
1630
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Pièces comptables.
  • Lettre de Maximilien Vilain de Gand, évêque de Tournai,...
3
Assignation par la comtesse de Flandre de 100 livres de rente en faveur de la ville de Lille sur les revenus des halles de cette ville (avril 1279).

2 medias

Cote
PAT/166/3728 (Cote)
Date
1279
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Pièces comptables.
  • Assignation par la comtesse de Flandre de 100 livres...
4
Cote
PAT/165/3727 (Cote)
Date
1700
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Offices royaux.
  • Quittance de 15 1. pour semblable droit dû par Jacques-François...
5
Cote
PAT/165/3726 (Cote)
Date
1686
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Offices royaux.
  • Quittance de 15 1. reçues par la chancellerie royale...
6
Cote
PAT/163/3702 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Office de contrôleur du broquin aliéné moyennant 4.500...
7
Cote
PAT/163/3692 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés...
8
Cote
PAT/163/3689 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés...
9
Cote
PAT/163/3688 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de commis au poinçon et marqueur de poids aliénés...
10
Cote
PAT/162/3472 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de jaugeur à l'eau aliénés à Jean Leleu, rue...
11
Cote
PAT/162/3420 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices d'égard des savons aliénés à Léon de Heulle...
12
Cote
PAT/162/3396 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices d'égard d'huiles aliénés à Toussaint Moi (4...
13
Cote
PAT/162/3355 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Jean Martin (4 juillet...
14
Cote
PAT/161/3141 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (1er juillet 1696).
  • Offices d'égard juré de pain aliénés pour 281 1.5 s...
15
Cote
PAT/160/2992 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Office de routeur de bière pour Toussaint Ansel, rue...
16
Cote
PAT/160/2941 (Cote)
Date
1696
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Requête au Magistrat pour la création d'un cinquième...
17
Cote
PAT/159/2909 (Cote)
Date
1664
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droits indirects divers.
  • Dictum du Conseil de Flandre sur le procès entre les...
18
Cote
PAT/159/2908 (Cote)
Date
1664
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droits indirects divers.
  • Dictum du Conseil de Flandre sur le procès entre le...
19
Cote
PAT/159/2907 (Cote)
Date
1647
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droits indirects divers.
  • Sentence du Conseil de Flandre rejetant le pourvoi...
20
Cote
PAT/159/2904 (Cote)
Date
1628
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droits indirects divers.
  • Dictum du Conseil Privé interprétant la perception...