fiscalité directe d'ancien régime

1
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11321 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
2
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11328 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
3
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11322 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
4
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11325 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
5
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11329 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
6
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11324 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
7
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11327 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
8
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11320 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
9
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11323 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
10
Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

1700-1800

Cote

11326 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
11
1784-1791

Date

1784-1791

Cote

4358 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registres aux exemptions des ecclésiastiques et nobles
- 1784-1791
12
Droits seigneuriaux casuels perçus par le bureau des domaines

Date

1788-1791

Cote

2627 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Droits seigneuriaux casuels perçus par le bureau des...
13
La Madeleine

Date

1778-1790

Cote

11269 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- La Madeleine
14
Requêtes en abandon de tous biens aux créanciers

Date

1788-1790

Cote

12005 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Requêtes en abandon de tous biens aux créanciers
15
Sainte-Catherine

Date

1778-1790

Cote

11267 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Sainte-Catherine
16
XVIIIème siècle

Date

1700-1790

Cote

2114 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Etienne
- Pièces relatives aux comptes de Pierre Verdelet, collecteur...
- XVIIIème siècle
17
XVIIIème siècle

Date

1700-1790

Cote

2115 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Etienne
- Pièces relatives aux comptes de Pierre Verdelet, collecteur...
- XVIIIème siècle
18
Saint-Sauveur

Date

1778-1790

Cote

11272 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Saint-Sauveur
19
Pour les officiers de la Monnaie, des Eaux et Forêts, de la Chambre des Comptes, de la Chancellerie, du Parlements, des Traites, des Fermes, de l' Etat-major, du clergé et de la noblesse (1695-1790)

Date

1695-1790

Cote

2369 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Rôle et états
- Pour les officiers de la Monnaie, des Eaux et Forêts,...
20
Saint-Pierre

Date

1778-1790

Cote

11271 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Saint-Pierre
21
Vingtièmes. Certificats de maisons vacantes (Saint-André, Sainte-Catherine, Saint-Pierre, La Madeleine, Saint-Etienne)

Date

1789-1790

Cote

11313 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes des vingtièmes divers
- Vingtièmes. Certificats de maisons vacantes (Saint-André,...
22
Registre aux purges des fonds tenus de l'échevinage

Date

1782-1790

Cote

11972 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Registre aux purges des fonds tenus de l'échevinage
23
Courtiers de change. Requêtes et nominations

Date

1780-1790

Cote

11279 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Courtiers de change. Requêtes et nominations
24
XVIIIème siècle

Date

1700-1790

Cote

2116 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Etienne
- Pièces relatives aux comptes de Pierre Verdelet, collecteur...
- XVIIIème siècle
25
1790

Date

1790-1790

Cote

2352 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Rôle et états
- 1790
26
Banlieue

Date

1778-1790

Cote

11273 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Banlieue
27
Saint-Maurice

Date

1778-1790

Cote

11270 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Saint-Maurice
28
Saint-Etienne

Date

1778-1790

Cote

11268 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Saint-Etienne
29
Saint-André

Date

1778-1790

Cote

11266 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Saint-André
30
1780-1789

Date

1780-1789

Cote

273 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Cahiers d'aides ordinaires et extraordinaires
- 1780-1789
31
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

2217 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registre aux maisons vacantes, paroisse Saint-André
- 1783-1789
32
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

2214 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registre aux maisons vacantes, paroisse Saint-André
- 1783-1789
33
Compte des ventes des meubles

Date

1783-1789

Cote

4340 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Centième
- Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
- Compte des ventes des meubles
34
1788

Date

1788-1789

Cote

2351 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Rôle et états
- 1788
35
Pièces et états divers relatifs à la capitation

Date

1700-1789

Cote

2382 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Autres pièces relatifs à la capitation
- Pièces et états divers relatifs à la capitation
36
1789

Date

1789-1789

Cote

2365 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Etats non valeurs et de frais
- 1789
37
Saint-Sauveur

Date

1781-1789

Cote

11284 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Vingtième. Etats d'insolvables et de maisons vacantes...
- Saint-Sauveur
38
Pour les officiers de la Gouvernance des Etats, du baillage et du Bureau des finances (1695-1789)

Date

1695-1789

Cote

2368 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Rôle et états
- Pour les officiers de la Gouvernance des Etats, du...
39
1789

Date

1789-1789

Cote

2083 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Sauveur
- 1789
40
1789

Date

1789-1789

Cote

2094 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Banlieue
- 1789
41
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

2213 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registre aux maisons vacantes, paroisse Saint-André
- 1783-1789
42
Pour la banlieue (1761-1789)

Date

1761-1789

Cote

2367 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Rôle et états
- Pour la banlieue (1761-1789)
43
1789

Date

1789-1789

Cote

2079 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Sainte-Catherine
- 1789
44
Pièces et états divers relatifs à la capitation

Date

1700-1789

Cote

2384 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Autres pièces relatifs à la capitation
- Pièces et états divers relatifs à la capitation
45
1789

Date

1789-1789

Cote

2082 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Pierre
- 1789
46
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

2212 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registre aux maisons vacantes, paroisse Saint-André
- 1783-1789
47
Pièces et états divers relatifs à la capitation

Date

1700-1789

Cote

2381 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Autres pièces relatifs à la capitation
- Pièces et états divers relatifs à la capitation
48
Pièces et états divers relatifs à la capitation

Date

1700-1789

Cote

2383 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Autres pièces relatifs à la capitation
- Pièces et états divers relatifs à la capitation
49
1789

Date

1789-1789

Cote

2078 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-André
- 1789
50
Comptes du dixième de l'industrie

Date

1756-1789

Cote

1598 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Dixième
- Comptes du dixième de l'industrie
51
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

2215 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registre aux maisons vacantes, paroisse Saint-André
- 1783-1789
52
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

2216 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Registre aux maisons vacantes, paroisse Saint-André
- 1783-1789
53
1789

Date

1789-1789

Cote

2080 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Etienne
- 1789
54
1789

Date

1789-1789

Cote

2081 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Maurice
- 1789
55
Pièces et états divers relatifs à la capitation

Date

1700-1789

Cote

2380 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Autres pièces relatifs à la capitation
- Pièces et états divers relatifs à la capitation
56
1788

Date

1788-1788

Cote

1999 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Saint-Maurice
- 1788
57
1787-1788

Date

1787-1788

Cote

2375 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Rôles et états de la capitation de l'industrie
- 1787-1788
58
1788

Date

1788-1788

Cote

2001 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Saint-Sauveur
- 1788
59
1788

Date

1788-1788

Cote

1996 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Saint-André
- 1788
60
1788

Date

1788-1788

Cote

2076 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Pierre
- 1788
61
Relevé des exemptions des vingtièmes

Date

1788-1788

Cote

11307 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes des vingtièmes divers
- Relevé des exemptions des vingtièmes
62
1788

Date

1788-1788

Cote

2093 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Banlieue
- 1788
63
1788

Date

1788-1788

Cote

2005 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Saint-Maurice
- 1788
64
1788

Date

1788-1788

Cote

2002 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Banlieue
- 1788
65
1788

Date

1788-1788

Cote

1998 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- 1785-1786
- 1788
66
1788

Date

1788-1788

Cote

2074 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Etienne
- 1788
67
1788

Date

1788-1788

Cote

2004 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Saint-Pierre
- 1788
68
1788

Date

1788-1788

Cote

1997 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Sainte-Catherine
- 1788
69
1788

Date

1788-1788

Cote

2075 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Maurice
- 1788
70
1788

Date

1788-1788

Cote

2006 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse Saint-André
- 1788
71
1788

Date

1788-1788

Cote

2364 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Recettes
- Impôts directs, capitation
- Capitation. Etats non valeurs et de frais
- 1788
72
1788

Date

1788-1788

Cote

2073 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Sainte-Catherine
- 1788
73
Autre registre

Date

1788

Cote

2003 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Autre registre
74
1788

Date

1788-1788

Cote

2007 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Banlieue
- 1788
75
1788

Date

1788-1788

Cote

2077 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Sauveur
- 1788
76
1788

Date

1788-1788

Cote

2072 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-André
- 1788
77
Paroisse de La Madeleine

Date

1788

Cote

2000 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Paroisse de La Madeleine
78
1787

Date

1787-1787

Cote

2070 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Paroisse Saint-Pierre
- 1787
79
1787

Date

1787-1787

Cote

1995 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
- Banlieue
- 1787
80
1787

Date

1787-1787

Cote

2092 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Dépenses
- Taxes perçues au nom du roi
- Comptes de la collecte des impositions
- Banlieue
- 1787

Résultats de la recherche

Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

Date

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Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Etats et pièces diverses non-classées concernant les impositions

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Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

1784-1791

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Droits seigneuriaux casuels perçus par le bureau des domaines

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

La Madeleine

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Requêtes en abandon de tous biens aux créanciers

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Sainte-Catherine

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

XVIIIème siècle

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

XVIIIème siècle

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Saint-Sauveur

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Pour les officiers de la Monnaie, des Eaux et Forêts, de la Chambre des Comptes, de la Chancellerie, du Parlements, des Traites, des Fermes, de l' Etat-major, du clergé et de la noblesse (1695-1790)

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Saint-Pierre

Date

Cote