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Résultat n°1

Directives de l'autorité allemande sur la nécessité de ne pas mettre en contact le personnel d'origine juive avec le public. - Application.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/6 (Cote)

Résultat n°2

Suivi du cadre juridique.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/7 (Cote)

Résultat n°3

Secrétariat général, régie et sapeurs-pompiers.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/8 (Cote)

Résultat n°4

1ère et 3ème Directions.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/9 (Cote)

Résultat n°5

Première partie.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/10/1 (Cote)

Résultat n°6

Seconde partie.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/10/2 (Cote)

Résultat n°7

2ème Direction.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/10/3 (Cote)

Résultat n°8

5ème Direction.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/11 (Cote)

Résultat n°9

Séances de décembre 1944.

Date

1944-1944

Cote

9K/1/12 (Cote)

Résultat n°10

Fonctionnement des commissions et suivi des échanges avec la préfecture du Nord.

Date

1944-1944

Cote

9K/1/13 (Cote)

Résultat n°11

Dossiers individuels des affaires.

Date

1944-1944

Cote

9K/1/14 (Cote)

Résultat n°12

Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité de formation professionnelle. - Suivi des séances.

Date

1942-1944

Cote

9K/2/1 (Cote)

Résultat n°13

Sous-comité de l'organisation des loisirs et commission des loisirs. - Suivi des séances.

Date

1942-1945

Cote

9K/2/2 (Cote)

Résultat n°14

Sous-commission du comité de gestion et de coordination des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des séances.

Date

1945-1947

Cote

9K/2/3 (Cote)

Résultat n°15

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Création.

Date

1950-1950

Cote

9K/2/4 (Cote)

Résultat n°16

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Transmission des informations sur les droits et le fonctionnement au personnel municipal.

Date

1950-1954

Cote

9K/2/5 (Cote)

Résultat n°17

Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité des fonctionnaires municipaux, caisse des amis solidaires. - Suivi des statuts.

Date

1933-1966

Cote

9K/2/6 (Cote)

Résultat n°18

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Date

1956-1958

Cote

9K/2/7 (Cote)

Résultat n°19

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Date

1965-1965

Cote

9K/2/8 (Cote)

Résultat n°20

Communication du comité.

Date

1976-1994

Cote

9K/2/9 (Cote)