fonctionnaire territorial

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Directives de l'autorité allemande sur la nécessité de ne pas mettre en contact le personnel d'origine juive avec le public. - Application.	Cote 9K/1/6 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Directives de l'autorité allemande sur la nécessité...
Résultat n°2	Suivi du cadre juridique.	Cote 9K/1/7 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Suivi du cadre juridique.
Résultat n°3	Secrétariat général, régie et sapeurs-pompiers.	Cote 9K/1/8 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. Secrétariat général, régie et sapeurs-pompiers.
Résultat n°4	1ère et 3ème Directions.	Cote 9K/1/9 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 1ère et 3ème Directions.
Résultat n°5	Première partie.	Cote 9K/1/10/1 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 4ème Direction. Première partie.
Résultat n°6	Seconde partie.	Cote 9K/1/10/2 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 4ème Direction. Seconde partie.
Résultat n°7	2ème Direction.	Cote 9K/1/10/3 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 2ème Direction.
Résultat n°8	5ème Direction.	Cote 9K/1/11 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 5ème Direction.
Résultat n°9	Séances de décembre 1944.	Cote 9K/1/12 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Commission d'épuration de l'hôtel de ville. Séances de décembre 1944.
Résultat n°10	Fonctionnement des commissions et suivi des échanges avec la préfecture du Nord.	Cote 9K/1/13 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Commission d'épuration de l'hôtel de ville. Fonctionnement des commissions et suivi des échanges...
Résultat n°11	Dossiers individuels des affaires.	Cote 9K/1/14 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Commission d'épuration de l'hôtel de ville. Dossiers individuels des affaires.
Résultat n°12	Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité de formation professionnelle. - Suivi des séances.	Cote 9K/2/1 (Cote)	Date 1942-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité...
Résultat n°13	Sous-comité de l'organisation des loisirs et commission des loisirs. - Suivi des séances.	Cote 9K/2/2 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Sous-comité de l'organisation des loisirs et commission...
Résultat n°14	Sous-commission du comité de gestion et de coordination des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des séances.	Cote 9K/2/3 (Cote)	Date 1945-1947	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Sous-commission du comité de gestion et de coordination...
Résultat n°15	Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Création.	Cote 9K/2/4 (Cote)	Date 1950-1950	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM)....
Résultat n°16	Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Transmission des informations sur les droits et le fonctionnement au personnel municipal.	Cote 9K/2/5 (Cote)	Date 1950-1954	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM)....
Résultat n°17	Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité des fonctionnaires municipaux, caisse des amis solidaires. - Suivi des statuts.	Cote 9K/2/6 (Cote)	Date 1933-1966	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité...
Résultat n°18	Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.	Cote 9K/2/7 (Cote)	Date 1956-1958	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal....
Résultat n°19	Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.	Cote 9K/2/8 (Cote)	Date 1965-1965	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal....
Résultat n°20	Communication du comité.	Cote 9K/2/9 (Cote)	Date 1976-1994	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Communication du comité.

Résultats de la recherche

Directives de l'autorité allemande sur la nécessité de ne pas mettre en contact le personnel d'origine juive avec le public. - Application.

Suivi du cadre juridique.

Secrétariat général, régie et sapeurs-pompiers.

1ère et 3ème Directions.

Première partie.

Seconde partie.

2ème Direction.

5ème Direction.

Séances de décembre 1944.

Fonctionnement des commissions et suivi des échanges avec la préfecture du Nord.

Dossiers individuels des affaires.

Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité de formation professionnelle. - Suivi des séances.

Sous-comité de l'organisation des loisirs et commission des loisirs. - Suivi des séances.

Sous-commission du comité de gestion et de coordination des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des séances.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Création.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Transmission des informations sur les droits et le fonctionnement au personnel municipal.

Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité des fonctionnaires municipaux, caisse des amis solidaires. - Suivi des statuts.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Communication du comité.