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Résultat n°1

Directives de l'autorité allemande sur la nécessité de ne pas mettre en contact le personnel d'origine juive avec le public. - Application.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/6 (Cote)

Résultat n°2

Suivi du cadre juridique.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/7 (Cote)

Résultat n°3

Secrétariat général, régie et sapeurs-pompiers.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/8 (Cote)

Résultat n°4

1ère et 3ème Directions.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/9 (Cote)

Résultat n°5

Première partie.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/10/1 (Cote)

Résultat n°6

Seconde partie.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/10/2 (Cote)

Résultat n°7

2ème Direction.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/10/3 (Cote)

Résultat n°8

5ème Direction.

Date

1941-1941

Cote

9K/1/11 (Cote)

Résultat n°9

Séances de décembre 1944.

Date

1944-1944

Cote

9K/1/12 (Cote)

Résultat n°10

Fonctionnement des commissions et suivi des échanges avec la préfecture du Nord.

Date

1944-1944

Cote

9K/1/13 (Cote)

Résultat n°11

Dossiers individuels des affaires.

Date

1944-1944

Cote

9K/1/14 (Cote)

Résultat n°12

Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité de formation professionnelle. - Suivi des séances.

Date

1942-1944

Cote

9K/2/1 (Cote)

Résultat n°13

Sous-comité de l'organisation des loisirs et commission des loisirs. - Suivi des séances.

Date

1942-1945

Cote

9K/2/2 (Cote)

Résultat n°14

Sous-commission du comité de gestion et de coordination des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des séances.

Date

1945-1947

Cote

9K/2/3 (Cote)

Résultat n°15

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Création.

Date

1950-1950

Cote

9K/2/4 (Cote)

Résultat n°16

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Transmission des informations sur les droits et le fonctionnement au personnel municipal.

Date

1950-1954

Cote

9K/2/5 (Cote)

Résultat n°17

Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité des fonctionnaires municipaux, caisse des amis solidaires. - Suivi des statuts.

Date

1933-1966

Cote

9K/2/6 (Cote)

Résultat n°18

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Date

1956-1958

Cote

9K/2/7 (Cote)

Résultat n°19

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Date

1965-1965

Cote

9K/2/8 (Cote)

Résultat n°20

Communication du comité.

Date

1976-1994

Cote

9K/2/9 (Cote)

Résultat n°21

1975-1976.

Date

1975-1976

Cote

9K/2/10 (Cote)

Résultat n°22

1977-1978.

Date

1977-1978

Cote

9K/2/11 (Cote)

Résultat n°23

1979-1980.

Date

1979-1980

Cote

9K/2/12 (Cote)

Résultat n°24

1981-1982.

Date

1981-1982

Cote

9K/2/13 (Cote)

Résultat n°25

1983-1984.

Date

1983-1984

Cote

9K/2/14 (Cote)

Résultat n°26

1985-1986.

Date

1985-1986

Cote

9K/2/15 (Cote)

Résultat n°27

1987-1988.

Date

1987-1988

Cote

9K/2/16 (Cote)

Résultat n°28

1989-1990.

Date

1989-1990

Cote

9K/2/17 (Cote)

Résultat n°29

1991-1992.

Date

1991-1992

Cote

9K/2/18 (Cote)

Résultat n°30

1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

9K/2/19 (Cote)

Résultat n°31

Caisse de retraite.

Date

1826-1943

Cote

9K/2/20 (Cote)

Résultat n°32

Statuts. - Modification.

Date

1962-1976

Cote

9K/2/21 (Cote)

Résultat n°33

Conseil d'administration. - Suivi des séances.

Date

1962-1972

Cote

9K/2/22 (Cote)

Résultat n°34

1942-1944.

Date

1942-1944

Cote

9K/2/23 (Cote)

Résultat n°35

1962-1985.

Date

1962-1985

Cote

9K/2/24 (Cote)

Résultat n°36

Société de secours mutuels municipale et les "Amis solidaires". - Fusion.

Date

1944-1944

Cote

9K/2/25 (Cote)

Résultat n°37

Commission des œuvres sociales. - Suivi des séances.

Date

1942-1944

Cote

9K/2/26 (Cote)

Résultat n°38

Comité social municipal. - Suivi des séances.

Date

1942-1943

Cote

9K/2/27 (Cote)

Résultat n°39

"Courrier des municipaux", publication mensuelle du comité social municipal.

Date

1943-1944

Cote

9K/2/28 (Cote)

Résultat n°40

20ème anniversaire du comité des œuvres sociales. - Célébration en présence de Pierre Mauroy.

Date

1995-1995

Cote

9K/2/29 (Cote)