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  1. Résultat n°1

    Procédures entre le Magistrat, le souverain baillage et la prévôté ; entre les huissiers de la salle et ceux de la gouvernance

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    11260 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Parlement de Flandres
    • Procédures entre le Magistrat, le souverain baillage…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    1711-1717

    Date

    1711-1717

    Cote

    11937 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1711-1717

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    1734-1751

    Date

    1734-1751

    Cote

    11938 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1734-1751

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    1751-1763

    Date

    1751-1763

    Cote

    11939 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1751-1763

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    1763-1769

    Date

    1763-1769

    Cote

    11940 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1763-1769

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    1769-1786

    Date

    1769-1786

    Cote

    11941 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1769-1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    12082 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1780

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    12083 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1781

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    12084 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1782

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    12085 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1783

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    12086 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    12087 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    12088 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    1787

    Date

    1787-1787

    Cote

    12089 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1787

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    12090 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1788

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    12091 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1789

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    12092 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1790

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18
    1470-1498

    254 medias

    1470-1498

    Date

    1470-1498

    Cote

    12118 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1470-1498

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19
    1502-1539

    656 medias

    1502-1539

    Date

    1502-1539

    Cote

    12119 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1502-1539

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20
    1585-1685

    356 medias

    1585-1685

    Date

    1585-1685

    Cote

    12120 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1585-1685

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21
    1539-1585

    562 medias

    1539-1585

    Date

    1539-1585

    Cote

    12121 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1539-1585

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22
    1698-1730

    452 medias

    1698-1730

    Date

    1698-1730

    Cote

    12122 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1698-1730

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23
    1753-1788

    521 medias

    1753-1788

    Date

    1753-1788

    Cote

    12123 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1753-1788

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24
    1500-1509

    344 medias

    1500-1509

    Date

    1500-1509

    Cote

    12124 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1500-1509

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25
    1525-1533

    336 medias

    1525-1533

    Date

    1525-1533

    Cote

    12125 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1525-1533

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26
    1696-1726

    244 medias

    1696-1726

    Date

    1696-1726

    Cote

    12126 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1696-1726

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27
    1700-1704

    87 medias

    1700-1704

    Date

    1700-1704

    Cote

    12127 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1700-1704

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Requêtes au lieutenant criminel

    Date

    1750-1790

    Cote

    12128 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Requêtes au lieutenant criminel

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Réclusions chez les Bons-Fils par arrêt de la gouvernance

    Date

    1780-1790

    Cote

    12129 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Réclusions chez les Bons-Fils par arrêt de la gouvernance

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    Gouvernance. Registre pour l'inscription des affaires

    Date

    1635-1638

    Cote

    12130 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Gouvernance. Registre pour l'inscription des affaires

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Registre aux inscriptions des causes de la gouvernance

    Date

    1664-1681

    Cote

    12131 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Registre aux inscriptions des causes de la gouvernance

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    1547-1563

    Date

    1547-1563

    Cote

    12132 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Registres aux procédures civiles de la gouvernance
    • 1547-1563

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    1615-1655

    Date

    1615-1655

    Cote

    12133 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Registres aux procédures civiles de la gouvernance
    • 1615-1655

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    1703-1713

    Date

    1703-1713

    Cote

    12134 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Registres aux procédures civiles de la gouvernance
    • 1703-1713

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Gouvernance. Chemises de dossiers vides

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    12135 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Autres pièces
    • Gouvernance. Chemises de dossiers vides

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    1699-1705

    Date

    1699-1705

    Cote

    12136 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Registres aux arrêts et sentences civiles de la gouvernance
    • 1699-1705

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    12137 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Registres aux arrêts et sentences civiles de la gouvernance
    • 1723-1724

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    1635

    Date

    1635-1635

    Cote

    12138 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Procès et arrêts
    • 1635

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    1635

    Date

    1635-1635

    Cote

    12139 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Procès et arrêts
    • 1635

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    1708

    Date

    1708-1708

    Cote

    12140 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice civile
    • Procès et arrêts
    • 1708

    Producteur :

    Mairie de Lille