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  1. Résultat n°1

    Registre aux causes par appel au Conseil de Flandres.

    Date

    1654-1660

    Cote

    603 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Parlement de Flandres
    • Registre aux causes par appel au Conseil de Flandres.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    14408 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1790

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    14407 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1789

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    14406 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1788

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    1787

    Date

    1787-1787

    Cote

    14405 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1787

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    14404 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    14403 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    14402 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    14401 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1783

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    14400 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1782

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    14399 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1781

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    14398 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1780

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    14397 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1779

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    14396 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1778

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    1777

    Date

    1777-1777

    Cote

    14395 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1777

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    14394 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1776

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    14393 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1775

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    1774

    Date

    1774-1774

    Cote

    14392 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1774

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    14391 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1773

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    14390 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1772

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    14389 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1771

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    1770

    Date

    1770-1770

    Cote

    14388 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1770

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    1769

    Date

    1769-1769

    Cote

    14387 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1769

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    14386 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1768

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Maréchaussée. Extraits de procès verbaux de tournées et de captures.

    Date

    1768-1771

    Cote

    14385 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Pièces de procédure
    • Maréchaussée. Extraits de procès verbaux de tournées…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    Maréchaussée. Informations et interrogations non classés.

    Date

    1719-1787

    Cote

    14384 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Pièces de procédure
    • Maréchaussée. Informations et interrogations non classés.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Maréchaussée. Lettres de passe.

    Date

    1730-1766

    Cote

    14383 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Pièces de procédure
    • Maréchaussée. Lettres de passe.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    14382 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1790

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    14381 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1789

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    14380 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1788

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    1787

    Date

    1787-1787

    Cote

    14379 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1787

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    14378 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    14377 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    14376 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    14375 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1783

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    14374 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1782

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    14373 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1781

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    14372 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1780

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    14371 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1779

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    14370 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1778

    Producteur :

    Mairie de Lille