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  1. Résultat n°1

    Procédures entre le Magistrat, le souverain baillage et la prévôté ; entre les huissiers de la salle et ceux de la gouvernance

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    11260 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Parlement de Flandres
    • Procédures entre le Magistrat, le souverain baillage…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    1711-1717

    Date

    1711-1717

    Cote

    11937 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1711-1717

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    1734-1751

    Date

    1734-1751

    Cote

    11938 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1734-1751

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    1751-1763

    Date

    1751-1763

    Cote

    11939 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1751-1763

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    1763-1769

    Date

    1763-1769

    Cote

    11940 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1763-1769

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    1769-1786

    Date

    1769-1786

    Cote

    11941 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1769-1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    12082 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1780

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    12083 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1781

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    12084 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1782

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    12085 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1783

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    12086 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    12087 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    12088 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    1787

    Date

    1787-1787

    Cote

    12089 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1787

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    12090 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1788

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    12091 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1789

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    12092 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1790

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18
    1470-1498

    254 medias

    1470-1498

    Date

    1470-1498

    Cote

    12118 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1470-1498

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19
    1502-1539

    656 medias

    1502-1539

    Date

    1502-1539

    Cote

    12119 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1502-1539

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20
    1585-1685

    356 medias

    1585-1685

    Date

    1585-1685

    Cote

    12120 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux sentences criminelles
    • 1585-1685

    Producteur :

    Mairie de Lille