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  1. Résultat n°1

    Registre aux causes par appel au Conseil de Flandres.

    Date

    1654-1660

    Cote

    603 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Parlement de Flandres
    • Registre aux causes par appel au Conseil de Flandres.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    14408 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1790

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    14407 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1789

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    14406 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1788

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    1787

    Date

    1787-1787

    Cote

    14405 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1787

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    14404 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    14403 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    14402 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    14401 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1783

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    14400 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1782

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    14399 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1781

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    14398 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1780

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    14397 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1779

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    14396 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1778

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    1777

    Date

    1777-1777

    Cote

    14395 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1777

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    14394 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1776

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    14393 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1775

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    1774

    Date

    1774-1774

    Cote

    14392 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1774

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    14391 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1773

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    14390 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1772

    Producteur :

    Mairie de Lille