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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/83/1535 (Cote)
Date
1398
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Procès.
  • Quittance de 45 Lp. reçues par Jean d'Esteules, receveur...
2
Cote
PAT/83/1534 (Cote)
Date
1330
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Procès.
  • Main levée par Renard de Choiseul, chevalier, gouverneur...
3
Cote
PAT/81/1482 (Cote)
Date
1415
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Sauf-conduits.
  • Sauf-conduit pour les marchands se rendant à la foire...
4
Cote
PAT/81/1481 (Cote)
Date
1384
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Sauf-conduits.
  • Sauf-conduit accordé par Philippe le Hardi aux marchands...
5
Cote
PAT/81/1480 (Cote)
Date
1355
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Sauf-conduits.
  • Sauf-conduit accordé par le roi de France aux marchands...
6
Cote
PAT/81/1479 (Cote)
Date
1340
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Sauf-conduits.
  • Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois...
7
Cote
PAT/80/1474 (Cote)
Date
1670
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes de Louis XIV accordant au Magistrat...
8
Cote
PAT/80/1473 (Cote)
Date
1612
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Ordonnance du Conseil Privé pour contraindre les acquéreurs...
9
Cote
PAT/80/1472 (Cote)
Date
1530
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Quittance par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre...
10
Cote
PAT/80/1471 (Cote)
Date
1529
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres closes du Conseil des Finances à la Chambre...
11
Lettres-patentes abolissant le droit dit des « Espinciaulx Madame » perçu sur les étrangers fréquentant les foires de Lille depuis la veille de la fête Notre Dame en août jusqu'à la Sainte-Croix en septembre (1 août 1529).

4 medias

Cote
PAT/80/1470 (Cote)
Date
1529
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes abolissant le droit dit des « Espinciaulx...
12
Cote
PAT/80/1469 (Cote)
Date
1523
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes sur la date et la prolongation de...
13
Cote
PAT/80/1468 (Cote)
Date
1515
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes supprimant cette année, à cause de...
14
Cote
PAT/80/1467 (Cote)
Date
1505
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres de non-préjudice pour l'installation à titre...
15
Lettres-patentes de Philippe le Beau autorisant la prolongation de la foire commençant le 27 août (25 octobre 1483).

2 medias

Cote
PAT/80/1466 (Cote)
Date
1483
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes de Philippe le Beau autorisant la...
16
Cote
PAT/80/1465 (Cote)
Date
1460
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes transportant au lendemain de la Décollation...
17
Homologation par le Parlement de Paris d'un accord entre l'Echevinage et le Bailliage concernant la location d'emplacement et d'échopes occupés lors de la foire de Lille (03 février 1432).

5 medias

Cote
PAT/80/1464 (Cote)
Date
1432
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Homologation par le Parlement de Paris d'un accord...
18
Lettres-patentes prolongeant de deux jours la foire de Lille (07 septembre 1428).

1 media

Cote
PAT/80/1463 (Cote)
Date
1428
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes prolongeant de deux jours la foire...
19
Cote
PAT/80/1462 (Cote)
Date
1419
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Lettres-patentes ducales révoquant l'aliénation faite...
20
Cote
PAT/80/1461 (Cote)
Date
1372
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Privilèges.
  • Confirmation par Louis, comte de Flandre, de la création...