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Arrêtés "décisions du Maire".

1D/9 , 1975-1999  

Arrêtés pris par le Maire en application de l'article 75bis du code de l'Administration communale et de la délibération du Conseil municipal n° 74/8 du 19 avril 1974. Pour plus de détail, voir le fichier pdf associé.

Palais Rameau

4M/9 , 1921-2001  

Les dossiers de cette sous-série renseignent sur les travaux exécutés sur le Palais Rameau

Îlot Comtesse

4M/5 , 1872-1986  

Cette sous-série réunit les dossiers relatifs aux travaux de construction, d'aménagement, d'entretien de l'îlot Comtesse ainsi que du musée de l'Hospice Comtesse et du centre culturel Comtesse.