Toutes les ressources arrêté du maire 13 résultats (8ms)

/img/picture-pdf.svg
1 média

Registre des arrêtés du Maire (1983-2008).

721W , 1983-2008  

Les arrêtés du Maire (hors arrêtés temporaires) sont reliés par ordre chronologique dans des registres dont la tenue est réglementée. A la ville de Lille, les arrêtés du personnel ont été reliés à part des autres arrêtés (dits arrêtés "divers"). C'est aussi le cas des arrêtés concernant les hospitalisations d'office des "aliénés mentaux" jusqu'en 1989 et des arrêtés de transports de corps des années 1999 et 2000.

Jusqu'en 2010, le service des Instances enregistre l'ensemble des arrêtés produits par les services municipaux ; il est donc responsable de leur reliure et de leur versement aux Archives.

Depuis 2010, les arrêtés du personnel ne sont plus gérés par le service des Instances mais par le pôle Ressources humaines.

/img/picture-pdf.svg
1 média

Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

375W , 1994-2013  

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Arrêtés municipaux.

2D/2 , 1916-1982  

La sous-série 2D/2 comprend l'ensemble des registres des arrêtés municipaux de 1916 à 1982, y compris les arrêtés du personnel et les arrêtés relatifs aux aliénés mentaux.

Les registres antérieurs à 1916 ont été détruits lors de l'incendie de l'ancien hôtel de ville (Palais Rihour). Les arrêtés peuvent néanmoins être retrouvés dans les bulletins administratifs (sous-série 2D/4).

1.6 - Actes administratifs.

 

Les communes ont l'obligation de tenir un registre des délibérations dont la forme matérielle est précisée par des textes réglementaires. A la ville de Lille, selon les périodes, ces obligations de forme ont été plus ou moins respectées.

Les registres de délibérations contiennent l'ensemble des décisions votées par le conseil municipal. En revanche, les annexes n'y sont pas systématiquement enregistrées. Pour les retrouver, le lecteur aura intérêt à consulter les dossiers des délibérations.

Les procès-verbaux du conseil municipal font l'objet d'une autre collection de registres (voir rubrique 1.4 Conseil municipal du cadre de classement des archives contemporaines)

,

Les arrêtés font l'objet de registres séparés de ceux des registres de délibérations. A la ville de Lille, les arrêtés ont parfois été répartis en plusieurs registres selon le thème auxquels ils se rattachent (personnel, transports de corps, aliénés mentaux, « divers, etc.).

Si tous les arrêtés sont soumis à publicité, les modalités de cette publicité varient selon la portée de l'arrêté. Tous ne sont pas obligatoirement joints aux registres. Les arrêtés de voirie ou les arrêtés du personnel, par exemple, ne sont pas transmis au service des Instances.

Les bordereaux de versement des arrêtés du personnel ont été classés dans la rubrique 2.2 - Ressources humaines.

,

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des délibérations et arrêtés à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

A Lille, les recueils d'actes administratifs existent depuis 1994 (pour les arrêtés) et 1995 (pour les délibérations)

Contexte :
Archives contemporaines (après 1983). > 1 - Assemblées, instances, cabinet.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale de Lille (1985-2006)

1031W , 1986-2006  

Les arrêtés du personnel sont des actes administratifs, pris par les collectivités et les établissements qui y sont rattachés, ici le CCAS, pour régler les décisions les plus importantes en matière de gestion des carrières des agents. Il s'agit ainsi d'actes de décision et d'information, indispensables aux personnels chargés de suivre la carrière des agents et à la sauvegarde des intérêts des agents. 

Fin des résultats