Toutes les ressources texte officiel 5 résultats (1ms)
15935-15977;5-131
,
1173-1790
Recueils des actes administratifs, délibérations et arrêtés du Maire (2014).
575W
,
2014
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
Bailliage
12094-12110
,
1682-1790
Recueils des actes administratifs, délibérations et arrêtés du Maire (2015).
647W
,
2015
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
Bulletins administratifs
2D/4
,
1872-1966
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