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Délibération n°1398 - Services municipaux. Travaux de maréchalerie et de charronnage. Extension d'adjudication.

1D/5/5213 , 1921-1921  

Notes manuscrites, rapport, convention, délibération, lettre, bordereaux des prix, cahier des charges, affiche, note, devis, décret, rapport du maire, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1921) > Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921) > Séance du 19 août 1921

2003

4D/1/75 , 2003  
Contexte :
ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT GENERAL > Bilans d'activités. > Rapport d'activités pour le Ministère de la Culture (Archives de France).

(Accès à la notice)

AG/141/12 , 1728  
Arrêt du conseil d'Etat confirmant les juges et consuls de Valenciennes dans la connaissances des faillites et banqueroutes, avec défense à tous juges et autres personnes publiques de revendiquer les deniers compétents et ceux procédant des meubles et effets des gens tombés en faillite.
Contexte :
Chambre de consulaire

Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.

1D/5/15341 , 1935-1937  

Délibération, mémoire des travaux exécutés, délibération n°4389 du 02/05/1935, délibération n°1062 du 23/12/1936.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1936-1937) > Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937) > Séance du 23 décembre 1937

(Accès à la notice)

AG/492/20 , 1779  
Ordonnance de l'intendant du Hainaut condamnant un notaire à l'amende pour n'avoir pas déposé au Tabellion un acte translatif de propriété
Contexte :
Tabellion, Notaires, Procureurs

(Accès à la notice)

AG/569/2 , 1758  
Ordonnance défendant de déposer aucun bois en rond ailleurs que sur l'esplanade et à l'endroit du capestan établi près du canal de jonction des deux deûles.
Contexte :
Huit-hommes, vingt-hommes.