Toutes les ressources 97 197 résultats (5ms)

(Accès à la notice)

AG/75/2 , 1667  
Lettres patentes portant défense aux habitants du Billau de vendre ou débiter vin, bière, eau-de-vie, tabac et autres denrées en gros ou en détail, si ce n'est du gré et consentement du Magistrat, à peine de 500 livres d'amende et de punition corporelle en cas de récidive.
Contexte :
Fief du Billau, Vendeville & Templemars

(Accès à la notice)

AG/24/16 , 1655  
Décision du Conseil de Bruxelles portant que les poudres à canon pour le magasin du Magistrat sont exempts des droits d'entrée.
Contexte :
Artillerie, poudres & salpêtres

1930 B

1H/96 , 1930  
Contexte :
Recensements > Recensement des jeunes gens pour incorporation : tableaux portant les mentions d’état civil et de signalement par canton, une liste alphabétique récapitulative avec numéro d’ordre figure en début de registre. > De 1921 à 1959

(Accès à la notice)

AG/404/7 , 1734-1735  
Antoine Joseph Prévôt, batelier de la Basse-Deûle est exempté du paiement des droits de sa reception à la bourgeoisie, à cause des services par lui rendus aux pauvres, en travaillant à la guérison des maux d'yeux.
Contexte :
Procès intentés ou soutenus par la ville

Délibération n°2696 - Tarif de l'octroi. Révision.

1D/5/3741 , 1913-1919  

Livret de règlement et tarif de l'octroi de la ville de Lille 01/01/1913, rapport du maire, tableau des nouveaux tarifs, délibération, arrêté municipal, état nominatif de la commission chargée de réviser les tarifs de l'octroi.

Contexte :
Dossiers de délibérations (1918 - 1919) > Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918 à 1919) > Séance du 20 novembre 1919

(Accès à la notice)

AG/283/15 bis , 1786  
Arrêt du Conseil d'Etat portant révocation du privilège au Sieur Fabre Dubosquet, pour la fabrication tant du métal propre à remplacer le cuivre dans le doublage des vaisseaux, que d'un vernis pour enduir les clous servant au dit doublage
Contexte :
Guerres