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AG/717/14
,
1752-1784
Résolution des Etats de ne point exiger les deux deniers pour livres dans la ville de Douai ni dans la châtellenie.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/16
,
1785
Compte des 4 deniers levés dans la ville de Douai.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/18
enveloppe vide
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/21
,
1787
Affiche pour annoncer la vente d'effets inutiles au magasin des ameublements de la garnison.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/25
,
1788
Règlement nouveau sollicité par les sergents des ventes publiques.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/27
,
1788
Règlement pour les ouvrages de menuiserie que les fripiers peuvent exposer aux ventes publiques.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/30
,
1789
Résolution de faire remise aux huissiers royaux des 2 deniers pour livre du prix des ventes de meubles.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/717/4 bis
,
1784
Avis concernant l'obtention des commissions de jurés vendeurs de meubles.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/718/1
,
1607-1668
Liasses contenant différentes ventes d'héritage et places vides à divers particuliers.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/719/2
,
1579-1646
Pièces prouvant que les habitants de la ville et banlieue sont exempts de logement des gens de guerre.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/719/4
,
1655-1656
Le Magistrat contre les baillis des châtellenies au sujet des logements des troupes dans le plat pays.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/719/5
,
1659
Traité avec André Laignel pour la fourniture des pailles et avoines nécessaires à la garnison.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/719/7
,
1667
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les Magistrats d'Arras auront seuls la direction des logements des gens de guerre et de la police de la ville, à l'exclusion du conseil provincial.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/719/8
,
1579-1667
Pièces prouvant le privilège des habitants de la province de Flandre d'être exempts des logements des gens de guerre.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/719/9
,
1667
Prétention et entreprises du Sieur Sainte-Marie, major de la place, concernant le logement et autres objets.
Contexte :