Toutes les ressources 97 278 résultats (27ms)

(Accès à la notice)

AG/717/14 , 1752-1784  
Résolution des Etats de ne point exiger les deux deniers pour livres dans la ville de Douai ni dans la châtellenie.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/717/16 , 1785  
Compte des 4 deniers levés dans la ville de Douai.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/717/21 , 1787  
Affiche pour annoncer la vente d'effets inutiles au magasin des ameublements de la garnison.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/717/25 , 1788  
Règlement nouveau sollicité par les sergents des ventes publiques.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/717/27 , 1788  
Règlement pour les ouvrages de menuiserie que les fripiers peuvent exposer aux ventes publiques.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/717/30 , 1789  
Résolution de faire remise aux huissiers royaux des 2 deniers pour livre du prix des ventes de meubles.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/717/4 bis , 1784  
Avis concernant l'obtention des commissions de jurés vendeurs de meubles.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/718/1 , 1607-1668  
Liasses contenant différentes ventes d'héritage et places vides à divers particuliers.
Contexte :
Vente de meubles - Droits de gobillerie - Sergents de la Prévôté

(Accès à la notice)

AG/719/2 , 1579-1646  
Pièces prouvant que les habitants de la ville et banlieue sont exempts de logement des gens de guerre.
Contexte :
Logement des troupes de la garnison.

(Accès à la notice)

AG/719/4 , 1655-1656  
Le Magistrat contre les baillis des châtellenies au sujet des logements des troupes dans le plat pays.
Contexte :
Logement des troupes de la garnison.

(Accès à la notice)

AG/719/5 , 1659  
Traité avec André Laignel pour la fourniture des pailles et avoines nécessaires à la garnison.
Contexte :
Logement des troupes de la garnison.

(Accès à la notice)

AG/719/7 , 1667  
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les Magistrats d'Arras auront seuls la direction des logements des gens de guerre et de la police de la ville, à l'exclusion du conseil provincial.
Contexte :
Logement des troupes de la garnison.

(Accès à la notice)

AG/719/8 , 1579-1667  
Pièces prouvant le privilège des habitants de la province de Flandre d'être exempts des logements des gens de guerre.
Contexte :
Logement des troupes de la garnison.

(Accès à la notice)

AG/719/9 , 1667  
Prétention et entreprises du Sieur Sainte-Marie, major de la place, concernant le logement et autres objets.
Contexte :
Logement des troupes de la garnison.