Toutes les ressources 96 485 résultats (7ms)
Procession de Lille.
(Accès à la notice)
Arrêt du conseil privé de Bruxelles entre les mayeurs et échevins de la terre et vicomté d'Haubourdin et les magistrats de Lille, déclarant ceux d'Haubourdin exempts d'impôts pour les denrées et machandises menées d'Haubourdin à Lille et de Lille à Haubourdin par la Haute-Deûle.
Bois et charbons - Porteurs et mesureurs
(Accès à la notice)
Changement et réduction de la procession de Lille, concertés entre le Magistrat et le chapitre de Saint-Pierre, pendant les année 1767, 1768 et 1769. Pièces concernant le prix donné à ceux qui ont abattu les oiseaux posés sur une perche, le jour de le procession.
(Accès à la notice)
Lettre de la comtesse Marguerite portant institution de la procession de Lille, avec sauf conduit pendant 9 jours en faveur de ceux qui voudront y assister. Il y est déclaré que cette procession doit avoir lieu le 1er dimanche après la Trinité.
(Accès à la notice)
Arrêt du Conseil d'Etat qui déclare les bois du roi assujettis aux droits et salaires des jurés mouleurs et jaugeurs, et les exempte des droits de longuet.
(Accès à la notice)
Lettre de la Comtesse Marguerite et de Guy, son fils, portant exemption en faveur de l'hôpital comtesse et autres droits de longuet.
(Accès à la notice)
Denis Joseph Bris, François Willox, Louis Baret, Nicolas Cocu, Louis Courte cuisse et Albert Alexis Foreeville, marchands saliniers et de charbons à Douai, appelant de la sentence des mayeur et echevins de Lille, qui les condamne à payer les droits de Longuet sur la Basse-Deûle.
Boucheries - Bestiaux - Droits
Procession de Lille.
Basse-Deûle
(Accès à la notice)
Acte par lequel Gérard Sire de Marbais et du Bruc fait dou aux religieux de Fives de la pêche de la rivière denant du plat de fives.
(Accès à la notice)
Pièces concernant la tentative des ecclésiastiques et nobles pour faire annuler au Conseil d'Etat l'arrêt du 23 mars 1748.
(Accès à la notice)
Titre portant que l'hôpital Comtesse ne peut empêcher la ville de jouir de son droit de pêche dans les rivières des hautes et basse deûle.