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Délibération n°1484 - Distribution d'eau. Fourniture d'eau par la Société des eaux du Nord. Renouvellement de la convention.

• Cote :

  1D/5/8509

• Date :

  1927-1927

• Présentation du contenu :

  Délibération, contrat de fourniture d'eau potable, note manuscrite, lettre, note, rapport du maire, note manuscrite.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1927)

  Dossiers de délibérations (1927)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)

  Séance du 29 avril 1927

  Délibération n°1484 - Distribution d'eau. Fourniture d'eau par la Société des eaux du Nord. Renouvellement de la convention.

6 rue Tribourdeau, Hellemmes.

• Cote :

  728W/8096

• Date :

  1990-1991

• Présentation du contenu :

  Démolition de dépendances.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de démolir
• Plan de classement
  Permis de démolir demandés en 1990-1996, n° 900103 à 960086.

  6 rue Tribourdeau, Hellemmes.

2 rue du Pôle Nord.

• Cote :

  1T/3304

• Date :

  1925

• Présentation du contenu :

  Construction d'une écurie et d'une remise.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1925 et 1926, n° 3052 à 4062.

  2 rue du Pôle Nord.

6B rue de la Vieille Comédie.

• Cote :

  1T/4113

• Date :

  1926

• Présentation du contenu :

  Transformations intérieures, de façade et reconstruction partielle de l'immeuble.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1926 et 1928, n° 4063 à 5064.

  6B rue de la Vieille Comédie.

264 rue du Faubourg d'Arras.

• Cote :

  1T/6538

• Date :

  1931

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1930 et 1933, n° 6063 à 7067.

  264 rue du Faubourg d'Arras.

28 rue des Arts.

• Cote :

  1T/10857

• Date :

  1952

• Présentation du contenu :

  Construction d'une annexe à usage de bureaux.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1950 et 1953, n° 10093 à 11095.

  28 rue des Arts.

2-8 boulevard Vauban.

• Cote :

  728W/9796

• Date :

  2002-2007

• Présentation du contenu :

  Démolition partielle.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de démolir
• Plan de classement
  Permis de démolir demandés en 1996-2003, n° 960087 à 030138.

  2-8 boulevard Vauban.

• Cote :

  AG/371/1

• Date :

  1608

• Présentation du contenu : Jugement du conseil privé de Bruxelles, portant que, par provision et sans préjudice des droits des parties, le magistrat connaîtra du procès de Bauduin Moulart, banqueroutier fugitif, arrêté près de Warneton par partie formée, le tout sans préjudices des droits de la gouvernance au principal
• Description physique :

  Importance matérielle : 19 pièces

• Plan de classement
  AG/1-760

  Procès intentés ou soutenus par la ville

• Cote :

  AG1262/5

• Date :

  1722

• Présentation du contenu : Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les directeur et syndic de la Chambre de Commerce de leur opposition à celui du 18 août 1722.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Beurre - Huile - Suif - Savon - Tourteau

Délibération n°2575 - Programme des Grands Travaux. Reconstruction de trottoirs. Participation des propriétaires.

• Cote :

  1D/5/15400

• Date :

  1939-1939

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport du maire, état nominatif, lettre, note manuscrite.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1938-1939)

  Dossiers de délibérations (1938-1939)

  Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)

  Séance du 28 juillet 1939

  Délibération n°2575 - Programme des Grands Travaux. Reconstruction de trottoirs. Participation des propriétaires.

245 avenue du Parc Monceau.

• Cote :

  728W/3208

• Date :

  1993-1994

• Présentation du contenu :

  Extension d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1992-1995, n° 920077 à 950201.

  245 avenue du Parc Monceau.

• Cote :

  AG1249/3

• Date :

  1700-1704

• Présentation du contenu : Réglement de la cour des monnaies de Paris contenant des statuts nouveaux pour la communauté des orfèvres de la ville de Lille, dont le nombre devra être limité.
• Description physique :

  Importance matérielle : 5 pièces

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Orfèvres

Séance du 30 avril 1932

• Cote :

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1932)

  Dossiers de délibérations (1932)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)

  Séance du 30 avril 1932

Délibération n°359 - Laboratoire municipal. Tarif des analyses. Modifications.

• Cote :

  1D/5/10924

• Date :

  1929-1929

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport du maire, avis, lettre, tarif.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1928-1929)

  Dossiers de délibérations (1928-1929)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)

  Séance du 8 décembre 1929

  Délibération n°359 - Laboratoire municipal. Tarif des analyses. Modifications.

• Cote :

  AG/283/20

• Date :

  1789

• Présentation du contenu : Ordonnance du roi portant suppression du conseil d'administration de département de la guerre
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1-760

  Guerres