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Registre des arrêtés du Maire (1983-2008).

721W , 1983-2008  

Les arrêtés du Maire (hors arrêtés temporaires) sont reliés par ordre chronologique dans des registres dont la tenue est réglementée. A la ville de Lille, les arrêtés du personnel ont été reliés à part des autres arrêtés (dits arrêtés "divers"). C'est aussi le cas des arrêtés concernant les hospitalisations d'office des "aliénés mentaux" jusqu'en 1989 et des arrêtés de transports de corps des années 1999 et 2000.

Jusqu'en 2010, le service des Instances enregistre l'ensemble des arrêtés produits par les services municipaux ; il est donc responsable de leur reliure et de leur versement aux Archives.

Depuis 2010, les arrêtés du personnel ne sont plus gérés par le service des Instances mais par le pôle Ressources humaines.

Tableau de concordance entre les anciennes cotes 2D/2 et les nouvelles cotes 721W.

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