Toutes les ressources 98 141 résultats (120ms)

Délibération n°3081 - Statut Jeanne d'Arc. Avance sur dommages.

• Cote :

  1D/5/6352

• Date :

  1923-1923

• Présentation du contenu :

  Délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1923)

  Dossiers de délibérations (1923)

  Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)

  Séance du 26 août 1923

  Délibération n°3081 - Statut Jeanne d'Arc. Avance sur dommages.

195 rue Léon Gambetta.

• Numéro de permis :

  Ancienne cote intellectuelle : PC05935085O5454

• Cote :

  728W/454

• Date :

  1985

• Nature des travaux :

  Modifications extérieures de locaux à usage de commerce.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1985-1986, n° PC05935085O0001 à PC05935086O860313.

  195 rue Léon Gambetta.

Lot n°8 – Fermetures : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif.

• Cote :

  4M/2/255

• Date :

  1979-1981

• Plan de classement
  Equipements socio-éducatifs et sportifs

  Equipements socio-éducatifs

  CENTRES SOCIAUX

  Centre social, rue Armand Carrel. – Construction

  Lot n°8 – Fermetures : procès-verbal de réception définitive, décompte définitif.

Délibération n°503 - Souscription pour la création d'un monument à Menton pour le souvenir français.

• Cote :

  1D/5/935

• Date :

  1909-1909

• Présentation du contenu :

  Mandat de paiement, Poste télégraphe déclaration de versement, délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909 à 1912)

  Séance du 21 mai 1909

  Délibération n°503 - Souscription pour la création d'un monument à Menton pour le souvenir français.

Dossiers thématiques et de réunions.

• Cote :

  522W/29

• Date :

  2007-2011

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Documents d'activité de l'élu Walid Hanna, conseiller à la coordination des quartiers, à la politique de la ville, à la démocratie participative, à la concertation avec les habitants (2008-2014) et conseiller et président du conseil de quartier du Faubourg de Béthune (2001-2008).

  Documents d'activité de Walid Hannah, conseiller à la coordination des quartiers, à la politique de la ville, à la démocratie participative, à la concertation avec les habitants (2008-2014) et conseiller et président du conseil de quartier du Faubourg de Béthune (2001-2008)

  Dossiers thématiques instruits par Walid Hannah dans le cadre de ses délégations

  Politique de la Ville

  Dossiers thématiques et de réunions.

Arrêtés, décembre 2007.

• Cote :

  375W/180

• Date :

  01/12/2007-31/12/2007

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

  Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)

  Premier mandat de Martine Aubry.

  Arrêtés, décembre 2007.

117 rue de Pologne.

• Numéro de permis :

  Ancienne cote intellectuelle : PC21772

• Cote :

  1T/21613

• Date :

  1979

• Nature des travaux :

  Modifications extérieures d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1977 et 1979, n° 21157 à 21932 et n° 30000C à 30028C et accords préalables et autres autorisations demandés entre 1962 et 1970, n° 1 à 219.

  117 rue de Pologne.

180 rue du Faubourg d'Arras.

• Numéro de permis :

  Ancienne cote intellectuelle : PC4346

• Cote :

  1T/4282

• Date :

  1927

• Nature des travaux :

  Agrandissement et transformations intérieures d'un bâtiment industriel.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1926 et 1928, n° 4063 à 5064.

  180 rue du Faubourg d'Arras.

Délibération n°2085 - Accident Leclére. Règlement des frais médicaux et pharmaceutiques.

• Cote :

  1D/5/8754

• Date :

  1928-1928

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1928-1929)

  Dossiers de délibérations (1928-1929)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1928 à 1929)

  Séance du 24 février 1928

  Délibération n°2085 - Accident Leclére. Règlement des frais médicaux et pharmaceutiques.

3 rue Denis Godefroy.

• Numéro de permis :

  Ancienne cote intellectuelle : PC05935006O0156

• Cote :

  728W/11319

• Date :

  2006-2016

• Nature des travaux :

  Changement de destination et extension.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire.

  3 rue Denis Godefroy.

Délibération n°681 - Services municipaux. Fourniture d'imprimés. Marché.

• Cote :

  1D/5/3137

• Date :

  1920-1920

• Présentation du contenu :

  Délibération, déclaration d'acceptation pour valoir marché, délibération 556 du 13/08/1920.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1920)

  Dossiers de délibérations (1920)

  Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)

  Séance du 22 octobre 1920

  Délibération n°681 - Services municipaux. Fourniture d'imprimés. Marché.

Semaine de la danse, organisation : délibération, budget prévisionnel, fiche technique, revue de presse, correspondance.

• Cote :

  2R/16/13

• Date :

  1983

• Plan de classement
  Manifestations culturelles

  Participation de la ville à des événements culturels

  Autres événements

  Semaine de la danse, organisation : délibération, budget prévisionnel, fiche technique, revue de presse, correspondance.

• Cote :

  AG/115/10

• Date :

  1702

• Présentation du contenu :

  Arrêt du conseil d'Etat au sujet de l'acquisition de l'office de contrôleur du receveur des amendes et aumônes du Parlement de Tournai, faite pour la somme de 1200 livres.

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1-760

  Offices de judicature. Privilèges, exemptions

36 rue d'Eylau.

• Numéro de permis :

  Ancienne cote intellectuelle : PC05935000O0045

• Cote :

  728W/5220

• Date :

  2000-2003

• Nature des travaux :

  Changement de destination et extension.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1999-2002, n° 990107 à 020099.

  36 rue d'Eylau.

Du 29 mars au 17 avril 2000 , actes n° 23481 à 24000.

• Cote :

  721W/326

• Date :

  29/03/2000-17/04/2000

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Registre des arrêtés du Maire (1983-2008).

  Registres des arrêtés du Maire.

  Personnel municipal.

  Cinquième mandat de Pierre Mauroy.

  Du 29 mars au 17 avril 2000 , actes n° 23481 à 24000.