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12-14 rue Gassendi.

• Cote :

  1T/17897

• Date :

  1968-1971

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1966 et 1968, n° 17105 à 18112.

  12-14 rue Gassendi.

Acte de capitulation de la Ville devant Louis XIV

• Cote :

  AG/309/1

• Date :

  samedi 27 août 1667

• Plan de classement
  expo1667

  Acte de capitulation de la Ville devant Louis XIV

• Cote :

  AG/509/17

• Date :

  1695-1696

• Présentation du contenu : Soumission donnée par Henri Simon pour l'achat des quatre offices de sergent d'Echevins
• Description physique :

  Importance matérielle : 6 pièces

• Plan de classement
  AG/1-760

  Sergents

Délibération n°695 - Secours de Monsieur Krebs Marcelin.

• Cote :

  1D/5/11035

• Date :

  1930-1930

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport du maire, note, liste, lettre.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1930)

  Dossiers de délibérations (1930)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)

  Séance du 26 juin 1930

  Délibération n°695 - Secours de Monsieur Krebs Marcelin.

séance du 23 juin 1972

• Date :

  vendredi 23 juin 1972

• Plan de classement
  Conseil municipal : registres de procès-verbaux

  du 11/01/1972 au 28/11/1972

  séance du 23 juin 1972

Délibération n°1350 - Règlement des dettes arriérées. Ratification.

• Cote :

  1D/5/11275

• Date :

  1931-1931

• Présentation du contenu :

  Délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1931)

  Dossiers de délibérations (1931)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)

  Séance du 27 avril 1931

  Délibération n°1350 - Règlement des dettes arriérées. Ratification.

245 rue Léon Gambetta, angle rue Saint-Pierre Saint-Paul.

• Cote :

  1T/417

• Date :

  1921

• Présentation du contenu :

  Transformations intérieures de la propriété.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1917 et 1922, n° 1 à 1027.

  245 rue Léon Gambetta, angle rue Saint-Pierre Saint-Paul.

35 rue de Gounod.

• Cote :

  1T/17057

• Date :

  1966

• Présentation du contenu :

  Transformation de façade.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1966 et 1968, n° 17105 à 18112.

  35 rue de Gounod.

Délibération n°1293 - Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Honoraires de Monsieur Moguez. Règlement.

• Cote :

  1D/5/18020

• Date :

  1942-1944

• Présentation du contenu :

  Délibération, compte-rendu du conseil d'administration de la réunion du 14/02/1944, note manuscrite, délibération n°170/1 du 11/08/1942, lettre.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)

  Séance du 21 mars 1944

  Délibération n°1293 - Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Honoraires de Monsieur Moguez. Règlement.

Délibération n°2241 - Écoles primaires. Année scolaire 1938-1939. Vacances. Fixation.

• Cote :

  1D/5/14760

• Date :

  1938-1938

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1938-1939)

  Dossiers de délibérations (1938-1939)

  Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)

  Séance du 10 novembre 1938

  Délibération n°2241 - Écoles primaires. Année scolaire 1938-1939. Vacances. Fixation.

• Cote :

  AG973/4

• Date :

  1723-1728

• Présentation du contenu : Laurent Thobois, brasseur, appelant d'une sentence qui l'avait condamné en l'amende de 100 florins.
• Description physique :

  Importance matérielle : 10 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Bières

12 rue de la Paix d'Utrecht.

• Cote :

  728W/8250

• Date :

  1991-1992

• Présentation du contenu :

  Démolition d'un immeuble.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de démolir
• Plan de classement
  Permis de démolir demandés en 1990-1996, n° 900103 à 960086.

  12 rue de la Paix d'Utrecht.

3 rue Feutry.

• Cote :

  1T/18790

• Date :

  1971-1972

• Présentation du contenu :

  Construction d'une salle de bain et WC.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1968 et 1971, n° 18113 à 19120.

  3 rue Feutry.

Délibération n°1207 - Logement provisoire du Directeur durant les travaux de l'école rue d'Artois.

• Cote :

  1D/5/524

• Date :

  1907-1907

• Présentation du contenu :

  Mandat de paiement, convention, délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1880-1908)

  Dossiers de délibérations (1880 - 1908)

  Premier mandat de Charles Delesalle (séances de 1904 à 1908)

  Séance du 06 août 1907

  Délibération n°1207 - Logement provisoire du Directeur durant les travaux de l'école rue d'Artois.

5 et 5bis rue du Thumesnil.

• Cote :

  728W/3996

• Date :

  1995-1997

• Présentation du contenu :

  Changement de destination et extension.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1992-1995, n° 920077 à 950201.

  5 et 5bis rue du Thumesnil.