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Délibération n°289 - Insuffisance de crédit pour les musées.

• Cote :

  1D/5/738

• Date :

  1908-1909

• Présentation du contenu :

  Mandat de paiement, état des sommes à payer aux employés, arrêté, délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1880-1908)

  Dossiers de délibérations (1880 - 1908)

  Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)

  Séance du 30 novembre 1908

  Délibération n°289 - Insuffisance de crédit pour les musées.

• Cote :

  AG807/12

• Date :

  1368-1731

• Présentation du contenu : Pièces contre les marguilliers de Saint-Etienne qui avaient refusé de faire donner la cloche Emmanuel pour la canonisation de Saint-Félix et autres cérémonies publiques
• Description physique :

  Importance matérielle : 92 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Paroisse Saint Etienne

• Cote :

  AG/639/2

• Date :

  1706

• Présentation du contenu : Résolution d'employer au Parlement tous les moyens de droit pour contraindre Augustin Levesque à renoncer à la recette des biens de la fondation de Charles de Baudequin.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1-760

  Fondation de Charles de Baudequin.

86 rue de Bavai, impasse Rouget de l'Isle.

• Cote :

  1T/4220

• Présentation du contenu :

  Construction d'un baraquement provisoire à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1926 et 1928, n° 4063 à 5064.

  86 rue de Bavai, impasse Rouget de l'Isle.

263 rue du Buisson.

• Cote :

  1T/3759

• Date :

  1926-1927

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1925 et 1926, n° 3052 à 4062.

  263 rue du Buisson.

• Cote :

  AG/382/8

• Date :

  1648-1649

• Présentation du contenu : Sentence du Conseil de Gand en faveur d'Antoine de Saillé, Docteur en Médecine, exécuteur testametaire de Jean de Harnes et Anne Vanderecken, sa femme, décidant au désavantage de Pierre Bresson et Barbe Leriche, que ces derniers ne sont point recevables en leur réquisitions de clauses d'état.
• Description physique :

  Importance matérielle : 4 pièces

• Plan de classement
  AG/1-760

  Procès intentés ou soutenus par la ville

Délibération n°940 - Allocation aux vieux travailleurs salariés. Règlement. Cambron Victor.

• Cote :

  1D/5/17686

• Date :

  1943-1943

• Présentation du contenu :

  Délibération, arrêté préfectoral, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Dossiers de délibérations (1943-1944)

  Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)

  Séance du 9 août 1943

  Délibération n°940 - Allocation aux vieux travailleurs salariés. Règlement. Cambron Victor.

• Cote :

  AG938/5

• Date :

  1731

• Présentation du contenu : Résolution de suspendre la levée des droits sur les changeants et filets de sayettes et de n'exiger les droits sur les épiceries qu'à la première vente.
• Description physique :

  Importance matérielle : 19 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Avoir de Poids

• Cote :

  AG/415/13

• Date :

  1789

• Présentation du contenu : Ordonnance du Roi concernant la main-forte à prêter par les troupes. Déclaration pour le rétablissement de l'ordre et de la tranquilité dans le Royaume.
• Description physique :

  Importance matérielle : 3 pièces

• Plan de classement
  AG/1-760

  Procès intentés ou soutenus par la ville

Rip, 02-03/02/1952.

• Cote :

  2R/4/457

• Date :

  1952-1952

• Présentation du contenu :

  Programme.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Théâtres municipaux.

  Théâtres.

  Programmation.

  Théâtre Sébastopol.

  Œuvres lyriques.

  Programmes.

  Saison 1951-1952.

  Rip, 02-03/02/1952.

64 rue de Lannoy.

• Cote :

  728W/6766

• Date :

  2004

• Présentation du contenu :

  Changement de destination.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Permis de construire demandés en 2002-2004, n° 020100 à 040354 et permis de démolir demandés en 1984-1985, n° 845001 à 850013

  64 rue de Lannoy.

164 rue Nationale.

• Cote :

  728W/4571

• Date :

  1997-2001

• Présentation du contenu :

  Extension d'une habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de construire
• Plan de classement
  Demandes d'autorisations d'urbanisme demandées en 1995-1999, n° 95020 à 990106.

  164 rue Nationale.

• Cote :

  AG949/1

• Date :

  1696

• Présentation du contenu : Reprise de l'office de brouetteurs aux poids appartenant à la veuve Belva.
• Description physique :

  Importance matérielle : 16 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Brouetteurs aux poids

73 rue Colbert.

• Cote :

  1T/18371

• Date :

  1969

• Présentation du contenu :

  Demande de transformation d'un immeuble.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1968 et 1971, n° 18113 à 19120.

  73 rue Colbert.

Délibération n°793/2 - Lutte contre la hausse des prix.

• Cote :

  1D/5/19298

• Date :

  1946-1946

• Présentation du contenu :

  Délibération, projet de délibération, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1946-1947)

  Dossiers de délibérations (1946-1947)

  Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)

  Séance du 6 août 1946

  Délibération n°793/2 - Lutte contre la hausse des prix.