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45 rue Victor Renard.

• Cote :

  1T/10120

• Date :

  1950

• Présentation du contenu :

  Surélévation de l'immeuble et installation d'une fosse septique.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1950 et 1953, n° 10093 à 11095.

  45 rue Victor Renard.

62 rue du Marché.

• Cote :

  1T/26031

• Date :

  1984

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures de locaux à usage d'habitation.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

  62 rue du Marché.

187 rue du Buisson.

• Cote :

  1T/6050

• Date :

  1930-1935

• Présentation du contenu :

  Construction d'une habitation et d'un garage.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1930 et 1933, n° 6063 à 7067.

  187 rue du Buisson.

27-29-31 rue Lepelletier.

• Cote :

  1T/23283

• Date :

  1981-1982

• Présentation du contenu :

  Modifications extérieures d'immeuble.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandées entre 1980 et 1981, n° 80G0752 à 81G0825.

  27-29-31 rue Lepelletier.

214 rue Pierre Legrand.

• Cote :

  728W/8785

• Date :

  1995

• Présentation du contenu :

  Démolition partielle dépendance.

• Mots-clés
  • Typologie
    • permis de démolir
• Plan de classement
  Permis de démolir demandés en 1990-1996, n° 900103 à 960086.

  214 rue Pierre Legrand.

Délibération n°842 - Entretien d'appareils hydrauliques des bâtiments communaux.

• Cote :

  1D/5/986

• Date :

  1909-1910

• Présentation du contenu :

  Mandat de paiement, mémoire, marché, délibération, décret.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909 à 1912)

  Séance du 17 décembre 1909

  Délibération n°842 - Entretien d'appareils hydrauliques des bâtiments communaux.

14-14 bis rue du Gard.

• Cote :

  1T/209

• Date :

  1920

• Présentation du contenu :

  Transformations intérieures de la propriété.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1917 et 1922, n° 1 à 1027.

  14-14 bis rue du Gard.

• Cote :

  AG1148/15

• Date :

  1698

• Présentation du contenu : Ordonnance qui fixe le salaire des peseurs de moelons.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Maçons - Couvreurs - Paveurs - Briques - Tuiles - Chaux -Lattes.

• Cote :

  AG910/12

• Date :

  1780

• Présentation du contenu : Déclaration du roi qui fixe les impositions d'une manière invariable.
• Description physique :

  Importance matérielle : 2 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Capitation - Vingtième - Contrôle des actes

Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des Sarrazins.

• Cote :

  1D/5/975

• Date :

  1909-1909

• Présentation du contenu :

  Délibération, mandat de paiement, règlement de mitoyenneté.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909 à 1912)

  Séance du 27 juillet 1909

  Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des Sarrazins.

• Cote :

  AG1177/4

• Date :

  1692

• Présentation du contenu : Protêt contre la prétention du sous fermier des domaines de donner en adjudication le tonlieu des toiles.
• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Sayetterie - Bourgeterie

• Cote :

  AG852/19

• Date :

  1755

• Présentation du contenu : Les Carmes chaussés requiert garantie contre le fermier des bois et charbons.
• Description physique :

  Importance matérielle : 8 pièces

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Carmes chaussés;Carmes déchaussés

55 rue Eugène Jacquet.

• Cote :

  1T/1412

• Date :

  1923

• Présentation du contenu :

  Refus de construire des dépendances.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1922 et 1923, n° 1028 à 2041.

  55 rue Eugène Jacquet.

• Cote :

  AG1236/6

• Date :

  1773

• Présentation du contenu : Albert Maes, maître teinturier, afin que son fils Albert, agé de 10 ans, soit admis à la franchise du corps des teinturiers du grand et bon teint.
• Description physique :

  Importance matérielle : 4 pièces

• Plan de classement
  AG/1001-1496

  Teinturiers

A à W

• Cote :

  2G/21

• Date :

  Entre le 1er janvier 1960 et le 31 décembre 1961

• Plan de classement
  Allocations scolaires

  Demandes d'allocation pour achat de fournitures scolaires : formulaires de demande, courrier, états de ressources, certificats de salaire, certificats de non imposition, certificats de scolarité, bulletins de salaire.

  Cité Sud

  A à W