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AG/599/4
,
1269
Lettre de la Comtesse Marguerite et de Guy, son fils, portant exemption en faveur de l'hôpital comtesse et autres droits de longuet.
Contexte :
Procession de Lille.
AG/655/1-2
,
1269-1770
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/245/2et 3
,
1269-1270
Acte par lequel Gérard Sire de Marbais et du Bruc fait dou aux religieux de Fives de la pêche de la rivière denant du plat de fives.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG1065/2
,
1269-1752
Pièces concernant la tentative des ecclésiastiques et nobles pour faire annuler au Conseil d'Etat l'arrêt du 23 mars 1748.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/599/5
,
1270
Titre portant que l'hôpital Comtesse ne peut empêcher la ville de jouir de son droit de pêche dans les rivières des hautes et basse deûle.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/180/1
,
1270
Acte donné par les proviseurs et maître de l'hôpital Comtesse, contenant reconnaissance qu'ils ne peuvent empêcher ni troubler le magistrat dans la jouissance du droit de pêche dans les rivières des Haute et Basse-Deûle.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/195/1
,
1271
Le magistrat de Lille contre le meunier de Don, prétendant percevoir le droit de 12 patars sur chaque bâteau passant les éclus dudit Don les mardis et jeudis.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/184/1
,
1271-1673
Procès contre messire Antoine du Chastel dit de Hovardrie, chevalier, vicomte d'Haubourdin, impétrant de commission commandement au sujet de l'établissement ordonné par les magistrats de Lille d'un port ou wal audit Haubourdin, sans son consentement, alléguant entre autres moyens que cet établissement lui causait ainsi qu'à ses vassaux beaucoup de dommages et intérêts. Il résulte de l'enquête du 18 août 1621 qui existait, avant cet époque, un port et wal audit Haubourdin.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/237/1
,
1271
Lettre de comte Guy, portant consentement de faire par la ville la rivière depuis le pont de Fin jusqu'à Ribaut, avec réserve du droit de pêche en faveur de l'hôpital Comtesse.
Contexte :
Haute-Deûle
AG/189/1-8
,
1271-1735
Contexte :
Rivière et Canaux
AG/237/1-22
,
1271-1766
Contexte :
(Accès à la notice)
AG/243/9
,
1271-1759
Notice historique de la rivière ou canal de la Bassée à Lille; et inventaire son maire de tous les titres concernant ladite rivière, depuis 1271 jusqu'à 1764.
Contexte :
(Accès à la notice)
AG1084/1
,
1271-1708
Arrêt du Parlement de Flandre concernant l'affaire précédente.
Contexte :
Haute-Deûle
AG/194/1-5
,
1271-1706
Contexte :
Haute-Deûle
AG/186/1-2
,
1271-1623
Contexte :