(Accès à la notice)
Arrêt qui condamne le maréchal de Biron à avoir la tête tranchée pour crime de Leze-Majesté.
Arrêt qui condamne le maréchal de Biron à avoir la tête tranchée pour crime de Leze-Majesté.
Démolition partielle.
Construction de bâtiments à usage de bureaux et activités.
Démolition partielle.
Extension d'un bâtiment à usage de logement.
Installation d'une fosse septique.
Edit portant règlement pour les dettes des communautés
Modifications de façade commerciale.
Délibération, rapport du maire, lettre, note manuscrite.
Programme.
Construction d'une maison individuelle.
Délibération, Journal officiel, lettre, rapport du maire, statut.