Toutes les ressources 96 485 résultats (25ms)

Délibération n°3749 - Distribution d'eau. Fourniture de désincrustant. Marché.

• Cote :

  1D/5/13169

• Date :

  1934-1934

• Présentation du contenu :

  Délibération, lettre d'engagement.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1934)

  Dossiers de délibérations (1934)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1934)

  Séance du 4 août 1934

  Délibération n°3749 - Distribution d'eau. Fourniture de désincrustant. Marché.

139 rue des Postes.

• Cote :

  1T/17522

• Date :

  1967-1968

• Présentation du contenu :

  Transformation de façade à usage commercial.

• Mots-clés
  • Typologie
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
• Plan de classement
  Permis de construire demandés entre 1966 et 1968, n° 17105 à 18112.

  139 rue des Postes.

Arrêté préfectoral relatif à la loi sur les cultes religieux et texte annexe des instructions du ministre de la police générale

• Cote :

  17799/591

• Date :

  12/06/1802

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Collection d'affiches municipales

  Collection d'affiches municipales

  Arrêté préfectoral relatif à la loi sur les cultes religieux et texte annexe des instructions du ministre de la police générale

Douai. Fourniture du fourrage. Mise en adjudication.

• Cote :

  17799/592

• Date :

  13/09/1802

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Collection d'affiches municipales

  Collection d'affiches municipales

  Douai. Fourniture du fourrage. Mise en adjudication.

• Cote :

  AG836/2

• Date :

  1176-

• Présentation du contenu :

  Titre de 1176, traduit en français, prouvant que l'abaye de Loos est exempte de tous impôts.

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 pièce

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Abbaye de Loos

Délibération n°1626 - Liquidation de pension de monsieur Poissonnier Georges, receveur central à l'octroi.

• Cote :

  1D/5/9314

• Date :

  1927-1927

• Présentation du contenu :

  Arrêté préfectoral, délibération, rapport du maire.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1927)

  Dossiers de délibérations (1927)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)

  Séance du 6 juillet 1927

  Délibération n°1626 - Liquidation de pension de monsieur Poissonnier Georges, receveur central à l'octroi.

Délibération n°906 - Égout collecteur "Ouest" et égout collecteur entre la rue Nationale et le bassin du Wault. 1er lot. Adjudication.

• Cote :

  1D/5/9006

• Date :

  1926-1926

• Présentation du contenu :

  Délibération, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, décompte provisoire, affiche, bordereau des prix, devis, cahier des charges, détail estimatif, plan, procès-verbal d'adjudication, arrêté préfectoral, avis d'adjudication, affiche, lettre de soumission.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1926)

  Dossiers de délibérations (1926)

  Premier mandat de Roger Salengro (séance de 1926)

  Séance du 10 août 1926

  Délibération n°906 - Égout collecteur "Ouest" et égout collecteur entre la rue Nationale et le bassin du Wault. 1er lot. Adjudication.

Délibération n°3752 - Concession de distribution publique d'énergie. Modification de la police d'abonnement basse tension.

• Cote :

  1D/5/13172

• Date :

  1934-1934

• Présentation du contenu :

  Délibération, rapport, lettre, note.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1934)

  Dossiers de délibérations (1934)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1934)

  Séance du 4 août 1934

  Délibération n°3752 - Concession de distribution publique d'énergie. Modification de la police d'abonnement basse tension.

Règlement pour le bureau de pesage, mesurage, jaugeage et estampillage

• Cote :

  17799/599

• Date :

  12/07/1804

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Collection d'affiches municipales

  Collection d'affiches municipales

  Règlement pour le bureau de pesage, mesurage, jaugeage et estampillage

Délibération n°1659 - Décharge de la porte d'Ypres et de la porte de Gand. Fixation de redevance.

• Cote :

  1D/5/9341

• Date :

  1927-1927

• Présentation du contenu :

  Délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1927)

  Dossiers de délibérations (1927)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)

  Séance du 6 juillet 1927

  Délibération n°1659 - Décharge de la porte d'Ypres et de la porte de Gand. Fixation de redevance.

Délibération n°3759 - Collecteur Ouest. 7ème lot. Substitution d'entrepreneur.

• Cote :

  1D/5/13178

• Date :

  1934-1937

• Présentation du contenu :

  Délibération, certificat de paiement, arrêté préfectoral, devis, cahier des charges, affiche.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1934)

  Dossiers de délibérations (1934)

  Second mandat de Roger Salengro (séances de 1934)

  Séance du 4 août 1934

  Délibération n°3759 - Collecteur Ouest. 7ème lot. Substitution d'entrepreneur.

Délibération n°1662 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de Lille. Bourse Vaillant Lucienne.

• Cote :

  1D/5/9344

• Date :

  1927-1927

• Présentation du contenu :

  Lettre, délibération, note.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1927)

  Dossiers de délibérations (1927)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)

  Séance du 6 juillet 1927

  Délibération n°1662 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de Lille. Bourse Vaillant Lucienne.

Abbiette

• Cote :

  AG845/1-6

• Date :

  1278-1788

• Plan de classement
  AG/801-1000

  Abbiette

Délibération n°1656 - Vente de pierres. Admission en recette. Tarif.

• Cote :

  1D/5/9339

• Date :

  1927-1927

• Présentation du contenu :

  Délibération.

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Dossiers de délibérations (1927)

  Dossiers de délibérations (1927)

  Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)

  Séance du 6 juillet 1927

  Délibération n°1656 - Vente de pierres. Admission en recette. Tarif.

Palmarès des prix décernés aux élèves des écoles secondaires communales et académiques de la ville de Lille

• Cote :

  17799/611

• Date :

  1808

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Plan de classement
  Collection d'affiches municipales

  Collection d'affiches municipales

  Palmarès des prix décernés aux élèves des écoles secondaires communales et académiques de la ville de Lille