Délibération n°2625 - Taxe municipale sur les spectacles de monsieur Dekimpe, entrepreneur de cinéma. Demande d'exonération.
Délibération, rapport du maire, note.
Délibération, rapport du maire, note.
Délibération, rapport du maire.
Arrêté préfectoral, délibération, rapport du maire.
Délibération.
Délibération, rapport du maire, lettre.
Délibération, rapport du maire, rapport, lettre.
Délibération, lettre, rapport du commissariat de police.
Délibération, talon de chèque, lettre, rapport du maire, projet de délibération, rapport, formulaire de demande d'audience.
Délibération, rapport du maire, lettre, rapport.
Délibération, lettre, lettre d'engagement, rapport du maire.
Délibération, lettre.
Délibération, devis descriptif et estimatif des travaux supplémentaires, note manuscrite.
Délibération, note, lettre, certificat, procès-verbal.
Lettre, liste des soumissions, délibération, marché de gré à gré.
Délibération, rapport, note, lettre, rapport du maire.