du 16/05/1860 au 22/02/1861
1D/2/45
,
Entre le 16 mai 1860 et le 22 février 1861
Toutes les ressources 97 278 résultats (42ms)
du 24/12/1792 au 12/12/1793
1D/2/3
,
Entre le 24 décembre 1792 et le 12 décembre 1793
du 10/03/1958 au 07/12/1958
1D/2/159
,
Entre le 10 mars 1958 et le 07 décembre 1958
du 31/01/1969 au 19/12/1969
1D/2/170
,
Entre le 30 janvier 1969 et le 19 décembre 1969
du 26/01/1951 au 23/11/1951
1D/2/152
,
Entre le 26 janvier 1951 et le 23 novembre 1951
du 28/03/1866 au 15/09/1866
1D/2/55
,
Entre le 28 mars 1866 et le 15 septembre 1866
du 08/02/1947 au 08/12/1947
1D/2/148
,
Entre le 08 février 1947 et le 08 décembre 1947
21/01/1806 au 01/05/1808
1D/2/11bis
,
Entre le 21 janvier 1806 et le 1er mai 1808
Le registre réunit l'ensemble des délibérations et un arrêté du Maire en date du 31 mars 1806
du 22/10/1796 au 02/02/1798
1D/2/7
,
1796-1798
du 20/03/1816 au 01/12/1818
1D/2/14
,
Entre le 20 mars 1816 et le 1er décembre 1818
du 28/02/1896 au 30/12/1896
1D/2/95
,
Entre le 28 février 1896 et le 30 décembre 1896
du 19/01/1978 au 15/12/1978
1D/2/179
,
Entre le 19 janvier 1978 et le 15 décembre 1978
du 11/11/1839 au 14/08/1841
1D/2/28
,
Entre le 11 novembre 1839 et le 14 août 1841
du 13/01/1956 au 21/12/1956
1D/2/157
,
Entre le 13 janvier 1956 et le 21 décembre 1956
du 06/02/1798 au 19/04/1800
1D/2/8
,
Entre le 06 février 1798 et le 19 avril 1800
