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Conseil Communal d'Action Sociale (CCAS), Conseil d'Administration

524W/95 , 2009-2009  

dossier de séance.

Contexte :
Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane Delacroix, adjoints aux personnes handicapées et à l'accessibilité > Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe déléguée aux personnes handicapées et à l'accessibilité entre 2008 et 2014 > Dossiers instruits par Sylviane Delacroix dans le cadre de ses attributions au sein d'autres organismes

(Accès à la notice)

AG1257/9 , 1779  
Proposition de Courtille Saugrain de Paris pour l'amélioration des lanternes.
Contexte :
Illumination ou Eclairage de la ville - Lanternes - Ferblantiers

(Accès à la notice)

AG896/5 , 1725  
Appel au Conseil d'Etat de l'ordonnance de l'Intendant qui condamne le magistrat en 400 livres d'amende pour avoir rendu un jugement sur une sentence non scellée.
Contexte :
Capitation , contrôle des actes XXeme et Leme denier

(Accès à la notice)

AG1089/8 , 1692-1709  
Ordonnance de l'Intendant qui prescrit de faire la retrouve des grains dans les maisons à Lille.
Contexte :
Grains - Boulangerie